Mon proprio m'interdit d'avoir un chien =(
Madmoizel GueSs
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Dtepu Messages postés 3506 Statut Membre -
Dtepu Messages postés 3506 Statut Membre -
Sa fais un an que j'ai emménager avec mon conjoint dans un appartement, tout à toujours était au top avec le propriètaire au début .. Un jour nous avons eu envie d'avoir une compagnie avec nous alors nous avons voulu avoir un chiot " sharpei ". Biensur j'ai demander à mon propriètaire si je pouvais et il m'as répondu : " si je dis oui à vous je dois dire oui à tout les autres locataires " donc j'ai etait fortement déçu de mon propriètaire et surtout de sa manière de me l'avoir dit ( AGRESSIVEMENT )
En rentrent chez moi, je me suis mise à en pleurer parceque je m'était déja attacher à un chiot que j'avais vue dans un élevage de sharpei. Sa fais maintenand 1 an que j'attends précieusement que mon propriètaire changent davis mais rien y fais ... Donc j'ai décidé de me renseigner ici pour voir si un propriètaire à le droit de refuser un animal domestique ( chien ) dans un appartement.
Je tiens à présiçais que mon compagnon et moi sommes des locataires soigneux et propre ; que notre loyer à toujours était payer en temps et en heure et que nous avons aucun problème concernant nos voisins. Nous sommes très apprécier également par notre propriètaire mais dés qu'on lui parle de chien sa dérive .. =(
Jespère sincèrement que quelqu'un pourra m'aider, je n'est que 18 ans ne m'y connais pas du tout dans la loi en ce qui concernent ce genre de problème.
Un grand merci d'avance
En rentrent chez moi, je me suis mise à en pleurer parceque je m'était déja attacher à un chiot que j'avais vue dans un élevage de sharpei. Sa fais maintenand 1 an que j'attends précieusement que mon propriètaire changent davis mais rien y fais ... Donc j'ai décidé de me renseigner ici pour voir si un propriètaire à le droit de refuser un animal domestique ( chien ) dans un appartement.
Je tiens à présiçais que mon compagnon et moi sommes des locataires soigneux et propre ; que notre loyer à toujours était payer en temps et en heure et que nous avons aucun problème concernant nos voisins. Nous sommes très apprécier également par notre propriètaire mais dés qu'on lui parle de chien sa dérive .. =(
Jespère sincèrement que quelqu'un pourra m'aider, je n'est que 18 ans ne m'y connais pas du tout dans la loi en ce qui concernent ce genre de problème.
Un grand merci d'avance
A voir également:
- Dois je dire à mon propriétaire que j'ai un chien
- Mon voisin ne tient pas son chien en laisse ✓ - Forum Voisinage
- Je suis propriétaire et je veux louer un autre appartement - Forum Louer un logement
- Ultrason pour chien du voisin - Forum Voisinage
- Je ne peux pas payer la fourrière pour mon chien - Guide
- Mon chien a tué un chat dans mon jardin ✓ - Forum Voisinage
5 réponses
Bonjour
votre propriétaire n'a pas le droit de vous interdire d'avoir un animal.
si cette clause figure sur le bail, elle est nulle..
vous pouvez donc tout à fait garder votre chien.
par contre, vous êtes responsable des dégâts que fera éventuellement votre animal et vous devrez les réparer.
votre propriétaire n'a pas le droit de vous interdire d'avoir un animal.
si cette clause figure sur le bail, elle est nulle..
vous pouvez donc tout à fait garder votre chien.
par contre, vous êtes responsable des dégâts que fera éventuellement votre animal et vous devrez les réparer.
Bonjour,
Le bailleur propriétaire peut-il interdire au locataire de posséder un animal ?
Non, s'il s'agit d'un « animal familier ». Toute clause contraire du bail est strictement interdite et réputée non écrite (art. 10 de la loi du 9/7/70). Si le locataire possède un boa, un singe ou autre animal exotique, il n'est pas sûr, en revanche, que la justice lui donne raison. Dans tous les cas, n'oubliez pas que l'occupant est financièrement et pénalement responsable des dégâts causés et que les éventuelles nuisances (aboiement, etc.) peuvent donner lieu à des plaintes de la part de vos voisins. Depuis la loi du 6 janvier 1999, les chiens d'attaque (dits de première catégorie) ne peuvent stationner dans les parties communes des immeubles.
++++
Le bailleur propriétaire peut-il interdire au locataire de posséder un animal ?
Non, s'il s'agit d'un « animal familier ». Toute clause contraire du bail est strictement interdite et réputée non écrite (art. 10 de la loi du 9/7/70). Si le locataire possède un boa, un singe ou autre animal exotique, il n'est pas sûr, en revanche, que la justice lui donne raison. Dans tous les cas, n'oubliez pas que l'occupant est financièrement et pénalement responsable des dégâts causés et que les éventuelles nuisances (aboiement, etc.) peuvent donner lieu à des plaintes de la part de vos voisins. Depuis la loi du 6 janvier 1999, les chiens d'attaque (dits de première catégorie) ne peuvent stationner dans les parties communes des immeubles.
++++
je pense que nous sortons du sujet
peu importe ce que les uns ou les autres nous pensons des chiens ou chats en appartement
cette internaute à posé une question sur la légalité de l'exigence de son propriétaire.
celui-ci est hors la loi.
la suite de l'histoire est maintenant du ressort de "madmoiselle Guess"
peu importe ce que les uns ou les autres nous pensons des chiens ou chats en appartement
cette internaute à posé une question sur la légalité de l'exigence de son propriétaire.
celui-ci est hors la loi.
la suite de l'histoire est maintenant du ressort de "madmoiselle Guess"
Voyez ce lien:
vous y trouverez l'article de loi
http://www.partenaire-europeen.fr/Actualites/Vos-questions/Location/bail-location-animal-loi-responsabilite-20091126
vous y trouverez l'article de loi
http://www.partenaire-europeen.fr/Actualites/Vos-questions/Location/bail-location-animal-loi-responsabilite-20091126
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
difficile de se prononcer...on peut comprendre l'envie de cette demoiselle...mais il faut le mettre également à la place du propriétaire...et des autres locataires. J'adore les animaux...mais plusieurs animaux dans un meme immeuble peuvent et posent obligatoirement des contraintes, bruit, salissures...etc.
Vous travaillez sans doute....vous emporterez votre chien ? chaque minute? il ne retera jamais seul à s'ennuyer et aboyer ou gémir ?
il serait donc bon de penser que ces nuisances doivent etre prises en compte. Et il est toujours important de bien s'entendre avec un propriétaire..
c'est vrai qu i lest interdit d'interdire....mais..cela vous plairait il à chaque fois que vous sortez de votre logement de laisser la place dans l'escalier à un chien qui monte...un autre qui descent etc..
un chien va en entrainer un autre probablement....
le plus simple serait de penser à déménager..voire avec un jardinet..ou trouver un logement ou le proprietaire n'y verrait pas d'inconvenient...
enfin c'est mon avis..il vaut ce qu il vaut..
après chacun doit prendre ses responsabilités..je me fais un peu l'avocat du diable...mais il est bon de voir plusieurs point de vue.
Vous travaillez sans doute....vous emporterez votre chien ? chaque minute? il ne retera jamais seul à s'ennuyer et aboyer ou gémir ?
il serait donc bon de penser que ces nuisances doivent etre prises en compte. Et il est toujours important de bien s'entendre avec un propriétaire..
c'est vrai qu i lest interdit d'interdire....mais..cela vous plairait il à chaque fois que vous sortez de votre logement de laisser la place dans l'escalier à un chien qui monte...un autre qui descent etc..
un chien va en entrainer un autre probablement....
le plus simple serait de penser à déménager..voire avec un jardinet..ou trouver un logement ou le proprietaire n'y verrait pas d'inconvenient...
enfin c'est mon avis..il vaut ce qu il vaut..
après chacun doit prendre ses responsabilités..je me fais un peu l'avocat du diable...mais il est bon de voir plusieurs point de vue.
La législation juridique et financière évolue en permanence...