Servitude sur chemin privé
labrador13
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17 oct. 2011 à 22:21
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 18 oct. 2011 à 20:57
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18 oct. 2011 à 15:55
18 oct. 2011 à 15:55
Bonjour ,
Ce chemin privé appartient a qui ? à vous ?
Votre terrain est-il clos ?
Pourquoi ne mettriez vous pas, sur votre limiite de terrain, de grosses pierres qui dissuaderaient de se lancer dans une marche arrière.
Pour ce qui est de l'utilisation de votre terrain, je suppose que vous voulez parler de votre accés. Dans ce cas, pourquoi ne pas mettre un portail ?
Ce chemin privé appartient a qui ? à vous ?
Votre terrain est-il clos ?
Pourquoi ne mettriez vous pas, sur votre limiite de terrain, de grosses pierres qui dissuaderaient de se lancer dans une marche arrière.
Pour ce qui est de l'utilisation de votre terrain, je suppose que vous voulez parler de votre accés. Dans ce cas, pourquoi ne pas mettre un portail ?
18 oct. 2011 à 19:24
18 oct. 2011 à 20:57
Peut-etre vous etes vous mal expliqué car même en relisant plusieurs fois, j'arrive toujours a la même chose .