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Servitude de passage

olivier - 15 oct. 2011 à 19:52
 titeuf - 17 oct. 2011 à 08:51
Bonjour,
j ai une maison avc une servitude de passage de plus de 30ans qui passe devant mes fenetres et devant ma porte d entree les voisins y passent et pour atteindre la voix public sorte a reculons ont t ils droit de sortir en marche arriere? le terrain et a moi il l abourre avec leur multiples passage et ceux de leurs invites mon terrain. que puije faire car cela devient penible et ne peut sortir de chez moi sans presque me faire rouler sur les pied merci d une reponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
marc19
15 oct. 2011 à 19:59
S'ils n'ont aucune possibilité de passage ailleurs, vous serez contraint à cette servitude ad vitam aeternam.
Ils sortent comme ils veulent , en avancant ou reculant , peu importe .........
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Cafécitron
16 oct. 2011 à 11:19
... et sur les mains s'ils veulent... Par contre, ils ne doivent pas dégrader.
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titeuf
17 oct. 2011 à 08:51
l'entretien est a leur charge
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