Cave disparue
gil
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Bonjour,
Je suis propriétaire depuis 1 an d'un appartement en copropriété. Le vendeur m'avait signalé qu'il avait déjà un problème pour récupérer la cave suite au décès de son père qui occupait l'appartement. En accord avec le notaire et l'ancien propriétaire, il a été décidé que ce serait mon problème maintenant que d'essayer de récupérer la cave associée à l'appartement.
D'après le plan établi en 1961, le lot correspondant à ma cave a été phagocytée par un des copropriétaires (La lot a été fusionné avec un des 2 voisins, donc plus d'accès).
Après lettre A/R soulevant ce problème, qui avait été signalé lors d'une AG il y a quelques années, j'ai rencontré le copropriétaire (présent depuis environ 30 ans) qui m'assure n'avoir jamais modifié sa cave. Il me dit que c'est l'autre voisin mitoyen qui a englouti mon lot, et qu'il y a une erreur de dimension sur le plan d'origine.
Comment savoir qui a raison? Pourrais-je un jour récupérer la cave vendue avec l'appartement devant notaire, sur laquelle je paye des charges?
Le cabinet de syndic ne veux rien faire car il s'agit de parties privatives.
Je me sens désarmé et sans solution. Que faire? A qui m'adresser?
Merci pour toute aide.
Je suis propriétaire depuis 1 an d'un appartement en copropriété. Le vendeur m'avait signalé qu'il avait déjà un problème pour récupérer la cave suite au décès de son père qui occupait l'appartement. En accord avec le notaire et l'ancien propriétaire, il a été décidé que ce serait mon problème maintenant que d'essayer de récupérer la cave associée à l'appartement.
D'après le plan établi en 1961, le lot correspondant à ma cave a été phagocytée par un des copropriétaires (La lot a été fusionné avec un des 2 voisins, donc plus d'accès).
Après lettre A/R soulevant ce problème, qui avait été signalé lors d'une AG il y a quelques années, j'ai rencontré le copropriétaire (présent depuis environ 30 ans) qui m'assure n'avoir jamais modifié sa cave. Il me dit que c'est l'autre voisin mitoyen qui a englouti mon lot, et qu'il y a une erreur de dimension sur le plan d'origine.
Comment savoir qui a raison? Pourrais-je un jour récupérer la cave vendue avec l'appartement devant notaire, sur laquelle je paye des charges?
Le cabinet de syndic ne veux rien faire car il s'agit de parties privatives.
Je me sens désarmé et sans solution. Que faire? A qui m'adresser?
Merci pour toute aide.
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2 réponses
bonjour : l'accès aux caves est une partie commune jusque devant la porte de chaque cave. Donc ça regarde le syndic si un morceau des parties communes a disparu.
Il faut reprendre le plan d'origine et refaire mettre les choses comme elles étaient.
Les erreurs de plan ont bon dos...
Il faut reprendre le plan d'origine et refaire mettre les choses comme elles étaient.
Les erreurs de plan ont bon dos...
J'espère que cet argument pourra convaincre le syndic.