Bonjour, j aimerai savoir si je peux enlever des elements de ma cuisine équipée et me electro menagers le compromis est signé et rien est inscrit dedans merci

Vente et cuisine equipee [Résolu]

Réponse 1 / 13

kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 908

bonsoir

vous ne pouvez plus modifier le compromis

allô la terre

les éléments de cuisine attachés à l'immeuble sont considérés comme immeubles par destination, donc faisant partie de l'immeuble.

C'est le cas, par exemple, pour les plaques vitrocéramique, le mobilier de cuisine...

En revanche, ce n'est en principe pas le cas pour les éléments d'électroménager non fixés (réfrigérateur, lave-vaisselle...) à partir du moment où ils peuvent être enlevés sans dommage.

Des lors, si l'acte de vente ne précise rien, vous pouvez enlever les éléments « isolables », mais non les éléments constituant un immeuble par destination.

kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 908

oui bon, vous êtes un bon perroquet, vous avez mis un an pour synthétiser les réponses ;=))

Réponse 2 / 13

lbigaret Messages postés 12770 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 4 607

Ces éléments sont ils meubles ou immeubles ? Que dit la désignation du bien sur le compromis ?

kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 908

il n'y a pas eu distinction visiblement

Réponse 3 / 13

damien

C est scandaleux et choquant. a la place de l acheteur je porterais plainte

Réponse 4 / 13

jenny

Je tiens a faire part de mon temoignage et j ai fini par porter plainte contre le vendeur de notre maison. lorsque nous avions fait la visite avec mon mari les vendeurs nous avaient affirmé laisser le four le frigo et qu ils allaient reparer le lave vaisselle. quand nous avons investi les lieux nous n avons retrouve que le lave vaisselle ... en panne de sucroit.nous pensions avoir tout vu niveau malhonnete quand nous etions locataires... le dossir est dans les mains de notre avocat.

Réponse 5 / 13

kitty

bonsoir

rien n'est inscrit dans le compromis on ne parle pas de la cuisine puis je enlever mes electro menagers et certains elements

avec le notaire rien n'a ete aborde merci de vos reponses

kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 908

bonsoir

je comprends mieux la question : lors d'une vente, quand rien n'est précisé dans le compromis, l'électroménager d'une cuisine n'est pas compris hors la plaque de cuisson et la hotte qui sont encastrées donc considérées comme 'immeuble' et non 'meuble' par destination ...

pour le mobilier, si c'est une cuisine aménagée dont les éléments sont fixés au mur, ils ne peuvent pas être enlevés, de même que les placards par exemple

kitty

merci pour les infos

Réponse 6 / 13

coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 773

moi jvois pas trop l'intérêt de faire ça, c'est vraiment se foutre de la tronche de l'acheteur! pourquoi ne pas lui avoir dit au moment de la vente que vous vouliez récupérer la cuisine? et dans le nouveau logement, vaut mieux en acheter une nouvelle qui sera parfaitement imaginée! moi quand jachete une maison et qu'il y a une cuisine, je pars du p^rincipe que la cuisine reste! c'est aussi une grosse partie du coup de coeur!

kitty

justement vous n avez pas bien compris depuis la premiere visite ils le savent

kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 908

justement vous n avez pas bien compris depuis la premiere visite ils le savent

ah bon , et à quel moment vous le précisez ???

mais bon, vous avez vos réponses

Réponse 7 / 13

tissoftheworld

Bonjour,

J'ai signé y'a un mois un compromis de vente pour une maison avec une cuisine équipé.

Le mobilier des cuisines équipées en général valorisé dans le compromis de vente pour un certain montant. Cela permet à l'acheteur de ne pas payer de frais de notaire sur cette valorisation (en général de l'ordre entre 4000-8000€).

Si rien n'est mentionné en toute rigeur juridique vous pouvez tout retirer, sauf l'évier...

Après tout dépend de votre "moralité" et de ce que vous avez negocié avec l'acheteur.
Le mieux est d'en discuter de facon transparente avec l'acheteur.

Dans un de mes achats, l'ancien propriétaire avait retiré les bruleurs de la table de cuisson... J'ai du changé l'intégralité de la table... après difficile d'aller revoir le notaire pour 150€...
Si le préjudice est conséquent et que par exemple l'acheteur peut produire des photos de la cuisine lors de sa mise en vente, il peut naturellement se retourner contre vous.

Cordialement,

kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 908

Si rien n'est mentionné en toute rigeur juridique vous pouvez tout retirer, sauf l'évier...

pas d'accord, mais alors pas du tout ...

l'ancien propriétaire avait retiré les bruleurs de la table de cuisson..

et oui, c'est pourquoi il est nécessaire de visiter le bien avant l'acte, de préférence le jour même ; ça évite de découvrir ces inconvénients après ...

tissoftheworld

Oui mais si rien n'est mentionné dans le compromis, il n'y a aucune recourt pour l'acheteur. l'ancien proprietaire avait retiré les bluleurs, chose que je n'ai pas verifier et qui ne se voit pas spécialement dans une contre visite avant signature de l'acte de vente.
Encore une fois, c'est une question de moralité entre acheteur et vendeur on peut tout cadré par notaire il reste toujours certaine chosenon mensionnable dans l'acte de vente et verifiable lors d'une contre visite.
J'ai vendu et acheté 5 maisons il y a toujours eu de "petites deconvenus" mais bien sur pas de l'ordre d'une cuisine équipé entière !

kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 908

j'ai un client qui avait vendu sa maison, visite avant l'acte la veille, dans la nuit il démonte la cheminée :
procès perdu par le vendeur : la cheminée ( même si non mentionnée dans le compromis ) a été considérée comme immeuble par destination, et les photos pour la mise en vente la montraient ...

Un vendeur peut être malintentionné ( certains enlèvent les arbres , les rosiers, changent les portes ..) mais au tribunal, en général, ils perdent ..il en souvent de même pour les cuisines aménagées avec quelques bémols toutefois

kitty

ok merci a vous pour ces infos

Réponse 8 / 13

lbigaret Messages postés 12770 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 4 607

Oui juridiquement les meubles de cuisine peuvent être retirés sauf à démontrer qu'ils sont immeubles par destination. Ce peut être le cas par exemple si le carrelage épouse le contour de ces meubles. Pour l'électroménager c'est plus simple et ce seront des meubles.
Après tout dépend des relations écrites ou autres que vous avez eues avec votre acquéreur.

kitty

merci de votre réponse

Réponse 9 / 13

kitty

bonjour

ce matin j ai vu avec un avocat qui me dit que s i les elements sont vises au mur il n y a pas de probemes je peux les retirer

de plus si rien n'est inscrit dan le compromis

je laisse le bas de la cuisine , l'evier et le plan de travail

j attends aussi une reponse du notaire

kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 908

je laisse le bas de la cuisine , l'evier et le plan de travail

en gros je pense que vous cherchez à voler l'acheteur ....s'il ne fait pas de visite avant la signature, tant mieux pour vous.
dans le cas contraire, et si vous aviez mis des photos de la cuisine sur le site; attendez vous à un blocage d'une partie des fonds ( à juste titre d'ailleurs )

kitty

n'importe quoi rien n'a été signé et rien n'a été stipulé dans le compromis je ne vois pas ou et le vol expliqué moi svp

kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 908

n'importe quoi

en gros durant les visites de l'acheteur, vous lui avez bien sûr expressément précisé que vous ne laisseriez que l'évier quand ils ont visité la cuisine aménagée .....c'était tellement évident dans votre esprit ..

désolé, j'ai du mal à vous croire ...

kitty

je ne vois^pas pourquoi vous etes énervé comme cela si lor de chaque visite il ont été prevenu

Réponse 10 / 13

coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 773

il aurait peut-être fallu nous le dire d'entrée... ne vous étonnez pas qu'on vous rentre dedans après...

Réponse 11 / 13

kitty

Merci beaucoup

Réponse 12 / 13

kitty

ok mais moi j ai toujours dit a ces personnes que je reprennais tout de plus rien n a ete evoque lors du compromis

Réponse 13 / 13

lbigaret Messages postés 12770 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 4 607

Le but du forum est de répondre à une question pas de juger d'un comportement, surtout quand on ne sait rien des tenants et aboutissants de l'histoire. Pas de préjugés svp.

Vente et cuisine equipee

13 réponses

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