Hebergé a titre gratuit

tugos - 16 mai 2011 à 08:42
 Paris - 29 mai 2011 à 10:10
Bonjour,
Je suis propriaitaire d'une maison et mon amie a élu domicile chez moi (bien entendu je l'herberge gratuitement), en cas de vente de mon bien est-ce qu'il faut une autorisation de sa part étant donée qu'elle a élue domicile chez moi (pour le moment nous n'avons pas d'enfants)?

3 réponses

Bonjour,

N'étant pas marié, vous pouvez disposer de votre Bien Immobilier comme bon vous semble, déménager et le mettre en location ou le vendre si vous en êtes le seul Propriétaire.
Votre "Amie" a élu domicile "chez vous" et si vous étiez amener à vouloir vendre votre Maison, elle n'aurait qu'à faire connaître et communiquer sa future et nouvelle adresse et déménager ses affaires et ses meubles si il y a...

Vous n'avez aucun accord à recevoir de votre Amie si vous vendez et vous n'aurez rien non plus à devoir lui verser sur le produit de la vente, si vous ne faites que l'héberger à titre gratuit.

Cordialement.
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**orion** Messages postés 222 Date d'inscription jeudi 15 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 30 janvier 2013 6
16 mai 2011 à 08:56
bonjour , qui est le proprietair ? vous ; a t-elle des pars je ne pense que non vu que vous l ébergeré gratuitement . donc vous pouvai vendre votre bien meme si elle est contre amoin que si il y a un pacs concubinage
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c'est clair la question ne se pose meme pas.
vous étes proprio vous vendez quand vous en avez envie pas besoin de son accord.
elle vit avec vous et c'est tout.
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