Vice cachés
Stephanie Pilote
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15 mars 2011 à 18:01
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 16 mars 2011 à 18:38
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2 réponses
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15 mars 2011 à 18:12
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Bonjour,
Nous ne connaissons pas les procédures et les lois au
Canada.
Vous êtes sur un forum français.
Nous ne pouvons donc pas vous aider davantage.
Désolée.
00lina00 Modératrice CCM
Nous ne connaissons pas les procédures et les lois au
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Vous êtes sur un forum français.
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lbigaret
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16 mars 2011 à 18:38
16 mars 2011 à 18:38
C'est vrai que vous êtes au Canada mais c'est peut-être une question à poser à votre notaire. Du fait de la création de parcelle votre vendeur aurait peut-être du déclarer une servitude passive (au moins) pour ce "poteau". Au fait vous ne l'aviez pas vu ce totem ? :o) (le terrain est probablement très grand....)