Vice cachés

Stephanie Pilote - 15 mars 2011 à 18:01
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 16 mars 2011 à 18:38
Bonjour, j'ai fait l'acquisition d'un terrain dernièrement et nous avons présentement commencé à construire la maison. La semaine passé ont c'est apperçu qu'un pôteau d'hydro-québec se tenait derrière la maison en plein millieu du terrain. J'ai donc demandé a hydro de déplacé leur pôteau sur le côté mais hydro exige des frais car ils disent avoir des droits acquis. Lorsque nous avons acquis le terrain, le vendeur venait de faire faire un nouveau cadastre pour le terrain car avant il était cadastré pour des maisons mobile et il était beaucoup plus petit. En augmentant les distance du terrain le pôteau d'hydro se retrouvais directement en plein milieu. Quand nous avons acheté nous n'avions aucune idée de l'existance de se pôteau car il n'apparaissait nul par et vu que le terrain n'était pas borné nous ne pouvions pas voir qu'il arrivait en plein milieu. Moi et mon conjoint on se demande quels pourrait être nos droit et quels recourt ont pourrais prendre pour que le vendeur défraye les frais de déplacement du pôteau? Est-ce qu'on peut considéré cela comme un vice caché? Merci de votre réponse

2 réponses

00lina00 Messages postés 29335 Date d'inscription lundi 1 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 5 août 2023 1 349
15 mars 2011 à 18:12
Bonjour,


Nous ne connaissons pas les procédures et les lois au
Canada.

Vous êtes sur un forum français.

Nous ne pouvons donc pas vous aider davantage.
Désolée.


00lina00 Modératrice CCM
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 588
16 mars 2011 à 18:38
C'est vrai que vous êtes au Canada mais c'est peut-être une question à poser à votre notaire. Du fait de la création de parcelle votre vendeur aurait peut-être du déclarer une servitude passive (au moins) pour ce "poteau". Au fait vous ne l'aviez pas vu ce totem ? :o) (le terrain est probablement très grand....)
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