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Borne

domi - 24 sept. 2010 à 15:17
 Actif - 24 sept. 2010 à 16:44
Bonjour, notre voisin conteste une borne qui a disparue mais qui est mentionner sur notre plan le geometre affirme l'avoir vu mais nous n'avons pas de procer verbal est ce obligatoire ce n'ai pas ce géometre qui la poser elle date de 1960 a peu pres la personne qui nous a vendu le terrain et deceder mercie pour vos reponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
24 sept. 2010 à 15:31
Bonjour
Si vous n'etes pas d'accord avec le bornage ,il faut faire établir un nouveau bornage par un géomètre .
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Actif
24 sept. 2010 à 16:44
Exactement, c'est le seul moyen de trancher le problème.
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