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blux
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dimanche 26 août 2001
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17 novembre 2024
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9 sept. 2010 à 17:11
9 sept. 2010 à 17:11
Salut,
il faut voir à qui appartient ce chemin.
Un détour à la mairie (ou sur internet) peut préciser, grâce au cadastre, si ce chemin est privé ou pas.
il faut voir à qui appartient ce chemin.
Un détour à la mairie (ou sur internet) peut préciser, grâce au cadastre, si ce chemin est privé ou pas.
après étude du cas, c'est un chemin qui encadre un pâté de maison., il a deux accès : un par une rue, l'autre par un parking.
la moitié du chemin est en "passage privé" avec de leur côté leur accès parking, et l'autre est en impasse communale, c'est à dire, entre l'entrée par là ruelle, et jusqu'a devant ma porte.
le panneau "passage privé" se situe après ma porte.
dans ce cas là, puis-je considérer cette portion de chemin communal comme une impase simple et me garer en bout (donc devant ma porte avant le panneau), sachant qu'a cet endroit, je ne gène pas les voisin qui sont au début de l'impasse ?
ils n'y a que mes voisins que ça ennuie, car leur accès est en angle droit et fermé par une chaine apposée par on ne sait qui.
la moitié du chemin est en "passage privé" avec de leur côté leur accès parking, et l'autre est en impasse communale, c'est à dire, entre l'entrée par là ruelle, et jusqu'a devant ma porte.
le panneau "passage privé" se situe après ma porte.
dans ce cas là, puis-je considérer cette portion de chemin communal comme une impase simple et me garer en bout (donc devant ma porte avant le panneau), sachant qu'a cet endroit, je ne gène pas les voisin qui sont au début de l'impasse ?
ils n'y a que mes voisins que ça ennuie, car leur accès est en angle droit et fermé par une chaine apposée par on ne sait qui.