Preuve de paternité ! aidez moi

Question

Bonjour, 

je vous ecrit de la part de mon petit ami car cela fait pas mal de temps qu'il se pose de nombreuses questions dont il voudrait en trouver les réponses. Sa mère a entretenu une relation avec le père et c'est alors qu'elle est tomber enceinte mais lorsqu'il est né, ses parents étaient déja séparé et n'était pas marié. Il voyait tout de même son père, allait passer les vacances à son domicile, allait dans la famille du père, ils avaient une relation père-fils .. Mais à l'age de 10 ans, son père est décédé suite à une maladie grave en Mars 2000 et il n'a pas été reconnu aux yeux de la loi comme étant le père de l'enfant car il n'a pas eu le temps a cause de ses problèmes de santé, et l'enfant porte le nom de famille de sa mère. Aujourd'hui, agé de 20 ans il voudrait prouver que c'est bien le fils du défunt mais il ne sait pas comment il pourrait faire mais un notaire lui a dit que cela était bien possible, c'est pour cette raison que je fais appel à vous afin de pouvoir répondre a ma question s'il vous plait. Quelles sont les démarches à suivre afin de prouver aux yeux de la loi, que le défunt est bien le père biologique ? Il possède différentes photos où il figure avec son père et sa famille paternelle, celles-ci peuvent elles etre des preuves ?

adjoubala · Answer

Je ne sais pas si ma réponse va vous satisfaire, mais je me suis trouvé dans un cas similaire il y a quelques mois le père de mes enfants est dcd sans avoir eu le temps de les reconnaitres, je suis allée voir un avocat avec les preuves que j'avais, photos du père avec mes enfants, attestation de témoins (c'est l'avocat qui délivre les formulaires), annonce  de remerciement parue dans un quotidien lors du décès, preuves des sommes versées pour les enfants..., il faut avoir le maximum de preuves possible à donner à l'avocat et attendre que le tribunal fasse son travail, c'est mon cas en ce moment j'attends d'ètre appelé devant le juge des enfants puisque mes enfants sont mineurs, en espérant vous avoir porté des informations en plus.

Paris · Answer

Bonjour,  

Faites-vous aider par la Famille de votre Père, puisque vous semblez connaître celle-ci, ayant posé pour des photos.... 


Cordialement.

trebuhcs · Answer

Bonsoir,

Voici quelques idées qui me traversent la tête, mais dont je ne connais pas le "poids" juridique.
Cependant, étant donné que l'état civil se contente de "présomption" de paternité, il se pourrait qu'un dossier bien ficelé ait ses chances d'aboutir.
En effet, le mari est présumé père, n'importe quel homme peut aller en mairie  déclarer que c'est son enfant, il est présumé père... .
...alors des témoignages de "concubinage notoire" ou de "relation" entretenue au moment de la conception, pourraient peut-être bien faire l'affaire.

Une piste aussi : la maternité.
Il est probable qu'on lui ait demandé le nom du père, en lui garantissant la confidentialité et le le secret si elle le souhaitait. Elle pourrait peut-être alors lever le secret si elle l'avait demandé. On retrouverait le nom du père dans son dossier médical.
Peut-être aussi témoignage du médecin de famille (ou autre) qui aurait suivi la mère pendant sa grossesse

Pour les témoignages de leur relation à l'époque, il doit être possible de retrouver bien des gens qui les ont côtoyés à cette époque et pas seulement la famille.
Des ami(e)s de l'un ou de l'autre ou des deux qui "savaient" ou les voyaient ensemble, des commerçants, des collègues de travail, ou de vacances...
Des amis des parents de l'un ou l'autre (c-à-d des amis des grands parents paternels ou maternels de votre petit ami) qui pourraient témoigner que le père et la mère "se fréquentaient", les gens parlent entre eux de qui voit le fils ou la fille de leurs amis..
.......

Et aussi des témoignages de personnes à qui le père était susceptible de parler de "son fils" pendant ces dix années... ou qui ont côtoyé le duo père-fils..


C'est la mère de votre petit ami qui sera votre alliée la plus précieuse pour se souvenir de toutes ces personnes. Je suppose qu'elle est partante ?
Et puis les photos évidemment.

Le succès de la démarche risque d'être lié à l'épaisseur du dossier. Plus il y aura de témoignages...

Voilà, c'est une idée. Il peut y en avoir d'autres !

Soutenez votre petit ami dans sa démarche, c'est important, surtout pour un garçon.

Cordialement

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