Nuisance piscine

gino30 Messages postés 6 Date d'inscription mercredi 10 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 juillet 2010 - 21 juin 2010 à 21:34
 Vivremapiscine - 23 juin 2010 à 10:09
Bonjour,

je voulais savoir si quelqu'un pouvait me renseigner
j'habite dans un quartier de maison dont les terrains sont mitoyens
mon voisin a implanté une piscine hors sol (l6m*L4m*h1.2m a vue d'oeil) a 50cm de notre grillage de séparation et a moins de 3m de ma terrasse ou je mange l'ete
et quasi sous la fenetre de ma chambre
les enfants jouent parfois jusqu'a plus de 23h (ils sont 3...)
de plus sa pompe est collé au grillage et fait un bruit de pilone electrique toute la journée
que j'entend jusque dans mon salon
je travaille en poste et je n'en peux plus
je lui en ai parlé mais il s'en fout
quels sont mes recours ?
n'y a t-il pas de réglement pour ces grosses piscines hors sols ?
puis-je m'orienter vers une aide de mon logeur (societé hlm)
quelqu'un a t-il une solution ,

merci beaucoup

2 réponses

Vivremapiscine
23 juin 2010 à 10:09
Bonjour,

Apparemment la discussion n'a pas fonctionné.
Légalement, sauf erreur de ma part, la piscine n'étant pas enterrée, il n'y a pas d'obligation de distance par rapport à la limite de propriété.
(Voir : http://actu-piscine.com/wp-signup.php?new=www.acheter-piscine.com


A mon avis, il vous reste comme recours :
- le fait qu'une piscine hors sol de +10m² ne doit pas rester installée plus de 3 mois sinon obligation de faire une déclaration de travaux.
- la loi Bruit.
- ... et malheureusement des problèmes de voisinage.

Courage
Vivre ma piscine
www.acheter-piscine.com
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 949
22 juin 2010 à 09:28
Contactez votre logeur mais aussi la mairie car certaines réglementations existent
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