Piscine du voisin [Résolu]

Signaler
-
 Lily33 -
Bonjour Mesdames, Messieurs,

J'aurai besoin de votre aide pour savoir ce que nous devons faire.

Nos voisins ont une piscine à moins de 3 mètres de notre jardin, nous subissons depuis longtemps les bruits liés à l’usage de cette piscine puisque notre terrain est plus bas que le leur, nous acceptons ses inconvénients car nous comprenons l'envie de profiter les beaux jours.

Cependant, cette année, nous avons de plus subit les ennuis de la pompe à chaleur de la piscine directement poser contre le mur accolé à notre jardin, nous pouvions entendre le bruit de la pompe rien qu’en ouvrant la porte de la maison. Lorsque nous leur avons signalé, ils nous ont répondu qu'eux même ce bruit les ont dérangés tout l'été, or ils laissent allumer leur pompe même la nuit.

Aussi, nous venons d’apprendre qu’ils souhaitent changer leur piscine et sûrement installer un local électrique, au vue de la configuration de leur jardin, nous nous inquiétons que l’ensemble des futurs équipements soient posés le long du mur donnant sur notre jardin.

Afin d’éviter de futurs ennuis, nous avons vu qu'il existait des règlementations mais au vu que le dialogue s'est rompu, ils se sentent agressés dès qu'on parle de nuisances, nous ne savons plus que faire.

Devons nous attendre qu'ils aient tout installer? Doit-on leur envoyé une lettre simple avec les réglementations en vigueur ou LRAR? Ou un signalement à la mairie pour défaut de distance réglementaire et la mairie se chargera de la procédure?

Nous souhaitons éviter un conflit de voisinage, cependant dès que nous relevons une nuisance, il y a un braquage de leur part. Idem, ils ont laissé poussé une glycine et cela a abimé notre faitage, nous leur avons signalé, ils nous ont dit que leur terrain n'était pas accessible, nous leur avons signalé que nous allons approcher notre assurance et hop un semaine plus tard, il n'y a plus de glycine! L'expert est passé, le faitage est totalement à refaire, à notre charge, à part faire une procédure en contentieux mais il n'y a plus de preuves de à qui appartient la glycine malgré les photos.

Donc voilà, nous avons affaire à des personnes non honnêtes sur eux-mêmes et nous aimerions juste la paix, que nous conseillez-vous afin d'être tranquille?

Merci beaucoup pour votre attention.

6 réponses

Messages postés
80136
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 décembre 2020
12 197
" Ou un signalement à la mairie pour défaut de distance réglementaire et la mairie se chargera de la procédure? " : dans un premier temps, c'est ce qu'il vous reste à faire si les distances réglementaires mentionnées dans le PLU ne vous semblent pas respectées.

Pour le reste, le bruit et les autres nuisances, c'est hors compétence de la commune et il va falloir entamer une procédure civile, longue et incertaine, de préférence avec le soutien d'un avocat (envisager un premier contact lors d'une permanence gratuite en mairie ou au tribunal...).

Voir par exemple ► https://www.bruit.fr/
Messages postés
80136
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 décembre 2020
12 197
" Pensez-vous que si nous lui donnons l'information de la distance réglementaire concernant la piscine et la pompe cela "l'obligerait" à en tenir compte? " : il est déjà censé la connaître et donc la respecter car il est déjà censé avoir fait une demande en mairie pour poser sa piscine à l'époque.
Messages postés
80136
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 décembre 2020
12 197
?

Nouveaux ou pas, ils sont censés connaître le règlement du PLU applicable aux piscines et un courrier de votre part ne serait pas un élément supplémentaire pour les obliger à respecter des conditions fixées par les lois et règlements et qu'ils ne respectent pas de toute façon.

Voir par exemple ► https://www.guide-piscine.fr/choisir-sa-piscine-hors-sol/reglementation-piscine-hors-sol-1459_A

Un dossier quelconque ua sujet de la piscine a-t-il été déposé en mairie ?

Tout cela concerne uniquement le positionnement des éléments matériels (piscine, pompe, local, etc.), du ressort de la mairie.

Pour les autres nuisances, cela est de la compétence de la juridiction civile.

" Nous aimerions éviter une longue procédure, " : eux peut-être aussi, mais là, nous entrons dans le domaine du relationnel dans lequel aucune réglementation ne peut s'appliquer.
S'ils ne veulent pas vous entendre, il n'y aura d'autre issue qu'une procédure formalisée.
Merci beaucoup pour votre réponse, nous avons écrit à la mairie pour connaître la règlementation en vigueur, nous attendons leur retour.

Nous souhaiterions surtout qu'ils ne nous installent pas toutes leur installation électrique telle la pompe le long du mur. En effet, nous aimerions éviter une procédure longue, une vie s'est court pour la passer dans les courriers de type contentieux.

Pensez-vous que si nous lui donnons l'information de la distance réglementaire concernant la piscine et la pompe cela "l'obligerait" à en tenir compte?

Merci pour votre retour.
Ps: nous habitons dans une grande ville, les jardins sont tous agglutinés et l'espace restreint...
Excusez moi pour le fait que je n'ai pas relevé que ce sont des nouveaux voisins qui ont emménagé il y a deux ans.

La piscine est hors-sol, une structure en bois mis derrière notre mur avec pompe. Nous ne savons pas quand la piscine a été construite car nous n'entendions rien auparavant, cependant depuis 2 ans, nous l'entendons car ils ont des enfants 5-6 ans qui invitent leurs copains.

Ces jours-là, nous pouvons entendre jusque dans notre salon porte-volet fermée mais ce sont des enfants donc nous disons rien....cependant, la pompe cela devient trop pour nous, cet été nous ne utilisions plus notre jardin car nous avions presque l'impression d'une éolienne tellement le bruit est régulier et le vrombissement est surprenant puisque notre terrain est plus bas que le leur.

Eux-même ont affirmé que le bruit les dérangeait, cependant ils n'ont rien fait de tout l'été.....nous ne savons pas comment amorcer nos démarches? Nous aimerions éviter une longue procédure, le temps est précieux, le contentieux est quelque chose de lourd....nous aimerions juste le respect des autres.
Ah un grand merci pour votre réponse!!!

Aucun dossier n'a été déposé à la mairie à ma connaissance, suite à votre exemple, je comprend qu'ils leur faut une déclaration de travaux...même pour la rénovation ou le changement de celle-ci.

J'ai écris au service d'urbanisme en expliquant le souci de la pompe et de la distance de la piscine, j'ai demandé à connaitre la règlementation de notre ville. Pensez-vous que la mairie fera quelque chose?

Sinon par votre écrit, je comprends qu'une lettre rappelant la règlementation en ville suffit, nous espérons qu'ils prendront en compte dans la rénovation de leur piscine........ et si ils ne le font pas, ce sera une médiation avec la mairie surement.

Mais nous aurons fait toutes les démarches amiable et la mairie aura le pouvoir de prendre les mesures nécessaire vu que cela n'est pas du ressort de la juridiction civil, c'est bien cela? Nous aimerions réellement éviter le contentieux en prenant un avocat et le tribunal.

Effectivement, s'ils ne veulent pas entendre, nous ne pouvons plus rien faire mais cela nous soulage que ce soit la mairie qui intervienne pour le problème de l'installation.

Un grand merci à vous!
Dossier à la une