Sujet Précédent Sujet Suivant

Remplacement d'un abri de jardin par un autre

marclau - 20 avril 2010 à 19:16
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 - 30 avril 2010 à 18:00
Devons nous déposer une déclaration de travaux auprès de la mairie de notre commune
sachant que lors de l'installation de l'abri de jardin existant nous avions déjà établi un dossier
auprès de la mairie.
Compte tenu que nous envisageons de remplacer cet abri par un autre plus important .....
il est certainement obligatoire de déposer un nouveau dossier !
Merci d'avance pour les conseils que vous pourrez me donner

4 réponses

Réponse 1 / 4
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
20 avril 2010 à 23:24 
Compte tenu que nous envisageons de remplacer cet abri par un autre plus important .....
il est certainement obligatoire de déposer un nouveau dossier !


Et bien voilà! tu as répondu toi-même à la question
2

Discussions similaires

Remplacement abri de jardin de même surface au sol
Bolchoi88 -
Josh Randall -

3 réponses
remplacement abri de jardin
teck -
Josh Randall -

1 réponse
TRAVAUX SUR ABRI DE JARDIN EXISTANT
mama -
morganna0855 -

5 réponses
risque pénal en cas de travaux sans DT
NANOU -
jpaul_56 -

14 réponses
Taxe aménagement pour abris non clos
Bouli -
94Annie -

3 réponses
abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?
Ab -
roudoudou22 -

1 réponse