nuisances provenant des fumées du voisin Résolu/Fermé

Question

Bonjour,
J'habite en Belgique et la fumée provenant du poele à bois des voisins m'incommode dans ma maison.
La hauteur de cette cheminée est plus basse que le faîte du toit, ce qui ne constitue pas une infraction vis-à-vis de la loi.
Cependant lors des vents dominants, je ne peux dormir, j'ai des maux de tête et des nausées à cause de l'odeur de ces fumées.
Je n'ai aucun cadre légal pour me protéger de cette situation.
Je voudrais intervenir auprès du législateur, car il me semble qu'en cette période où on insiste tellement (et à juste titre) sur la nocivité des fumées de cigarette, il est étonnant qu'on trouve normal et légal que les gens doivent dormir avec le nez au-dessus d'une cheminée qui fume.
Je serais heureuse de trouver des gens qui se trouvent dans la même situation que moi pour écrire ensemble au législateur.
Merci !

tonton · Accepted Answer

Il faut parfois plus que la foi pour soulever des montagnes !
un bon rappel à la loi , car la rèle de 0,40 cm au dessus du faitage et le rayon de 8 m c'est une chose mais :
à ton voisin tu ne nuiras point , le règlement communale condamne ou interdit souvent les petits feux de feuilles mortes ou branchages  qui ne font pourtant qu'une fumée que ponctuelle ., dans certaines villes les barbecues , le contrôle anti pollution des véhicules , la cigarette dans les bars etc. 

alors qu'un voisin sans gène ,qu'un maire qui ne fait pas appliquer la loi ,  qu'une cheminée mal placée , ou conforme mais sous un mauvais tirage , avec un bois humide , dans une forte densité d'habitations , un couloir de vents porteurs,  qui brûle tout et n'importe quoi ( bois traité , cartons , ordures ! )  peu occasioner des gènes préjudiciable à la santé ( fumées , odeurs , retombées de dépots ) 24 h sur 24 h et pendant toute une saison , pouraient se dédouaner du principe de précaution et des règles élémentaires de salubrités  tirer 
 alors les juristes vous en dites quoi ?

eglantine280 · Answer

--Allez sur un forum belge vous aurez plus de chance d'avoir des renseignements.


MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique

moi · Answer

Qu'est ce que je vous compends !!! je suis en ce moment sur ce site car moi-même je recherche désespérée une solution, car nous vivons comme vous.
Nous avons acheté notre nouvelle maison en novembre 2009, notre petit bonheur avec un superbe jardin, des fleurs, des arbres fruitiers, le bon air, nous en rêvions depuis longtemps et on a travaillé et sué pour ce le permettre et le rêve tourne vite en cauchemar car un mois après notre arrivée notre voisin a installé une horrible cheminée. On vit l horreur, nous sommes constamment dans un tourbillon de fumée puante, la maison est imprégnée, pas possible d ouvrir une fenêtre, de profiter du jardin, de prendre un verre en terrasse, j'en pleure énormément !!!! Il brule de tout et à tout moment, qu'il fasse froid ou bon. nous habitons la belgique, ici la commune s'en fou !
Je risque le tout pour le tout ! j'envoie demain une lettre de mise en demeure par recommandé. Je refuse de vivre comme cela à cause des autres !

esdelilee · Answer

Bonjour, merci pour votre réponse. Mais sur quel article de loi pouvez-vous vous baser ? Il paraît que la hauteur d'une cheminée n'est pas réglementée en Belgique.
Un recours au juge de paix n'apporterait probablement pas de solution...

Victory · Answer

j'ai le même problème et je ne parviens pas à avoir une législation à ce sujet. qui peux m'indiquer où la trouver.

Victory · Answer

Bonsoir,
Avez-vous trouvé une solution judiciaire ou une réglementation quelconque?
Merci

esdelilee · Answer

Bonsoir, non je n'ai toujours rien... Cependant il semble que la Commune ait engagé un éco-conseiller. Pourrait-il intervenir ? Je ne sais pas. 
Avez-vous placé un détecteur de fumée pour savoir s'il se mettrait en route ?
a bientôt.

crisse · Answer

bonjour, 
j'ai le même problème je suis exaspérée j'ai écrit à mon voisin pour lui faire part de cela lui proposé de financer le rehaussement de la cheminée car j'ai mon bébé qui tousse tous les matins je suis tres inquiète pour sa santé  
mon voisin s'en fou c'est honteux

enfume · Answer

Mes voisins puisqu'ils sont deux dans le même corps de bâtiments ont changé leur système de chauffage depuis l'année dernière pour passer au bois,  depuis leurs fumées ( je ne parle pas de petites fumeroles , mais d'un enfumage épais au démarage puis un fumér constate et surtout des odeurs acres arrivent et persistes dans notre maison jour et nuit.

Après plusieurs viste et entretient avec eux , la discussion n'est plus possible car ils nient l'évidence ou la minimise , prenaNt comme argument ultime que c'est l'hivers et qu'il faut qu'ils se chauffent puis évite tout contact.
La hauteur des cheminées semble conforme , la fummée par contre semble très épaisse et comme propulsée contre les chapeau de cheminées et diffuse en descendant plutot que de monter .
Je suis allez voir en desespoire de cause , le maire de la commune , qui lui ne veut pas prendre position faute de temps ? ou d'interet ? , le jour où il est passé bien sur le voisin à tout fait pour que ça ne fume pas , j'avais pourtant fait des vidéos explicitent mais il n'en a pas tenu compte , puis  un médiateur qui ( le comble ) m'a dit de regarder sur internet , ou de passer voir l'hygiène , car il ne voyait pas trop de quelle loi celà relevait !! pas mal pour un pro !

Dans notre commune il est pourtant interdit  de faire des feux de feuilles mortes , de branchages ,on interdit la fumée de cigarette dans les bars et que là on devrait subir et se taire alors qu'on est vraiment  intoxiqué .
N'y a t-il pas un article dans le code de santé public pour se prémunir de ça , ou faut-il attendre que sa dégènère et arrive dans les faits divers .
Si vous avez vecu ça et avez une solution ...

fumiste · Answer

QSur la legislation je ne saurais vous répondre mais sur les causes des odeurs acres et fumées est du au système de gainage inox ,
 les suies , fumées odeurs qui ne collent plus autant aux parois que dans des boisseaux enterre cuite qui faisaient en quelque sorte office de " filtre " 
on avait alors en sortie une " bonne odeur " de bois .
 là  vous prenez ces fumées chargées en particules  acres et mal odorantes bien plus lourdes qui ont tendances à descendre du panache en sortie dans l'air,  sur les conduits terre cuite une bonne partie restait sur les parois d'où le ramonage ça faisait office de préfiltre .

Il faudra changer la legislation(ou revenir sur l'utilité de ce système )sur les hauteurs de sortie de cheminée , le rayon de voisinage et voir filtrer ces odeurs car en lotissement ou à proxilmité d'une maison équipée par vent porteur c'est vraiment une horreur pour les voisins , impression de vivre dans un cendrier , certain attaque sur le fait qu'il y a nuissance et que c'est un problème de santé public, trouble du voisinage , privation de jouissance dans des conditions noramle de votre habitation .

Ce système à généré des problèmes qui n'existait pas avant 
et qui rendent à cause des odeurs  la vie des voisins infernale.

drate · Answer

Nous subissons le même problème , avec le prix de l'énergie tout le monde se rabat sur le bois , mais sans penser aux conséquences quand il y a un disfonctionement des installations , nous sommes entourés par deux voisns qui chauffe au bois les deux nous enfumes jours et nuits d'odeurs acres à en vomir un véritable enfer nous alons quitter la maison c'est invivable et surement très mauvais pour la santé à court terme

Leurs installations sont pourtant aux normes et les deux ne veulent rien entendre ( ils ont mis de l'argent dans ces installations , ils veulent avoir chaud , le bois ne coûtent pas cher , l'ensentiel pour eux c'est de l'amortir , qu'importe les nuisances ) . Il s'agit de foyer fermés avec gainage des conduits , les cheminées sont à bonne hauteur elles dépassent largement le' faitage et rien ne les gènes dans un bon rayon .
On a accordé des normes de conformités à des systèmes dont le fonctionement in situ ne donne pas la sécuité de fonctionement minimum pour la santé des riverains , dans ce cas les fumées et leurs odeurs descendent et en fonction des vents même faible envahissent notre maison et nous empèchent de vivre dans la maison ou alors au péril de notre santé il s'agit d' un tueur silencieux .
Qu'attend le gouvernement pour faire interdire ce genre de système ou sa pose sans contrôle du bon fonctionment ( en pleine charge ) par les mairies qui pouraient donner l'accord ou non en fonction de la nuisance !

ramoneur · Answer

Puisque ça semble être un "jeu" de cache cache pour savoir qui polue, enfume, fait charboner sa chaudière ou cheminée je vais vous donner un truc de ramoneur :

Pour savoir si ça fonctionne en continu:

1- Observez même quand la fumée ne sort pas , voir aux jumelles si possible d'un  point  + élevé ou à niveau
en transparence le chapeau de cheminée,   fixez un point fixe du toit , des tuiles, qui jouxtent ou sont très proche de ce chapeau , juste en sortie du chapeau ou dessous celui-ci ,dans le sens du vent  et vous pourez appercevoir ou pas un frémissement une sorte de brûme qui miroite il faut être très attentif et ne pas se focaliser que sur le chapeau ( si oui vous appercevrez ce miroitement qui indique que quelque chose se consume .

2- Les cheminées qui poluent le plus sont reconaissable à ça : 

a)même si on vous dit qu'elle sont très peu utilisée , si elle ont été ramonée en début d'année ( voir deux fois par ans comme la loi l'exige ) 
 il n' y a presque pas d'épaisseur de dépot de suie sous et sur le côté du chapeau .

b) Le mas souvent en alu de support d'antene TNT et noirci voir rouillé jusqu'à moitié voir 3/4  par les produits de ramonage chimique ou d'allumage  qui partent aussi avec fumée et vapeur dans voptre environement et vous avez aussi un dépot de suie noire souvent épais de quelques millimètre dessus , l'antenne parabolique est noircie d'un côté .

Tout ceci est poluant et a en effet bien moins d'incidence sur le voisinage en milieu très peu densifié , mais si vous êtes voisins directe de ces gens là et que vous prenez tout ça vos bronche ne resisteront pas longtemps , je vous donne cette constatation irréfutable .

En effet on ne trouve que rarement de tels dépots dans un pot d'échapement alors pour reprendre les plaintes de l'instigateur du post , ça c'est des preuves .

averty · Answer

Pour répondre au premier posteur en Belgique il y a eu une interdiction mais après cinq années de procédure pour utilisation de système à bois qui pertube donc vous avez maintenant la loi pour vous , tout comme aux Pays-Bas et en Allemagne , en cinq ans de temps l'eau à coulée sous le pont maintenant il y a de plus en plus de plaintes à ce sujet 

 raison : les voisins trouvent que ça pue 
faites vous traduire l'article par un voisin flamand 

Leeuwenaar mag geen houtkachel gebruiken

woensdag 22 september 2010
BENEDEN-LEEUWEN - Heb je in huis een houtkachel, mag je 'm niet gebruiken. Het is de harde realiteit voor een bewoner van de Fruitbuurt in Beneden-Leeuwen. De reden: de buren vinden dat het stinkt.


Het conflict is uitgevochten tot aan Raad van State, die na vier jaar van procedures nu het gemeentelijk verbod de houtkachel nog aan te doen heeft bekrachtigd. Hoe gezellig ook, de houtkachel mag niet meer aan.

In het huis in de Leeuwense nieuwbouwwijk, aan de Kersentuin, was een bewoner overgegaan op het gebruiken van een houtkachel als hoofdverwarming.

Probleem zit 'm in de stank die de kachel veroorzaakt.
De buren zijn voor de aan- en afvoer van verse lucht in hun huis aangewezen op mechanische ventilatie: verse lucht wordt van buiten aangezogen, vieze lucht wordt uitgeblazen.
...

en attendant une obligation de cheminée filtrée ou catalysée , l'arrêt d'utilisation est la meilleur soulution quand les odeurs et fumées pertubent le voisinage et avec ces fumées toxiques quiont une incidence sur la santé , donc en Belgique vous devriez avoir gain de cause rapidement si ce n'est déjà fait

pneumo · Answer

Pour la Belgique le problème à l'air d'avoir été entendu tout comme en Allemagne et aux Pays Bas 
Mais nous avons nous UNE loi qui ne date pas du code Napoléon mais presque 

C'est bien de la fumisterie au sens figuré cette loi car la plupart son conforme à ce standard des années 60 complétement inadapté au chauffage au bois en milieu urbain 
règlementations sur lesquelles risque de s'appuyer l'ex DDASS en France si vous ne trouvez pas de solutions à la médiation ( déjà en identifiant le mais parfois LES pollueurs qui profitent de la confusion ) , c'est souvent celle de la hauteur des cheminées ( 40 cm + haut ) par rapport au faîtage et à la distance minimum de 8 m de tout obstacle ou habitation , 
une loi RIDICULE ! 
pour l'usage du bois de cheminée ou chaudière à feu continue qui charbonne toute la journée et qu'on peut sentir à plus de 200 m ! 
qui à des fumées fortes ou des vapeurs irritantes qui ne sont plus visibles une fois le coup de feu passé mais qui ont une odeur tenace et imprégnante , 
je ne parle même pas de inconscient ou fous qui utilisent des carburants à poel vendu en magazins de bricolage avec les évacuations tout en concervant le gainage inox il rejette des vapeurs de carburant incomplétement brulée qui se transforme en pluie acide et retombent chez leurs voisns les plus proches .

Cette règlementation tenait la route dans les années 60 quand elle a été pondue car à l'époque on passait au tout fioul ou tout gaz des énergie peu productrices de fumées fortes et surtout avec des chaudière tout ou rien qui ne continue pas leur combustion toute la journée comme celle à bois quand la température par ex de l'eau sanitaire ( été ) , 
c'est un problème de santé publique et de trouble anormal de voisinage majeur dont personne n'a ou ne veut prendre conscience ?

La seule solution en milieu urbain toutes zones confondues je le dit et je le répète c'est
l'OBLIGATION de CATALYSE en sortie pour :
les chaudières , poels , incères ,utilisant le BOIS ou sur la cheminée sinon on coure à la catastrophe sanitaire et écologique dès l'année prochaine

Nuisances provenant des fumées du voisin

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