Fumées de cheminée trouble condamnation [Fermé]

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Bonjour,
Pour tout ceux qui subissaient ce type de nuisances dangereuses , le mépris , les désagréments graves et sournois pour leur santé et celle de leur famille de la part de voisins indélicats , inconscients égoiste ou méprisants qui utilisent sans savoir s'ils nuisent à tout leur qartier, voilà enfin une juste décision qui fera réfléchir à deux fois les fauteurs de trouble qui jusqu'à présent se lavaient les mains derrière des lois obselettes :




La fumée de cheminée peut être un trouble anormal de voisinage
Le feu dans une cheminée, même tout à fait autorisé dans une cheminée construite dans les règles, peut être un trouble anormal de voisinage, selon la justice, si la fumée se dirige vers l'immeuble voisin.

La Cour de cassation, en a conclu que le juge pouvait ordonner la démolition pure et simple de lacheminée.
La fumée de cheminée peut être un trouble anormal de voisinage :
Le feu dans une cheminée, même tout à fait autorisé dans une cheminée construite dans les règles, peut être un trouble anormal de voisinage, selon la justice, si la fumée se dirige vers l'immeuble voisin.

La Cour de cassation a créé en 1971 la règle selon laquelle "nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage". Le critère du "trouble anormal" est le dépassement de la limite des inconvénients supportables entre voisins.

En l'espèce, elle n'a donc pas estimé que la fumée relevait des inconvénients normaux ou supportables de la proximité en milieu urbain et elle a admis que le juge ordonne une mesure radicale de démolition plutôt qu'une interdiction d'utilisation.

(Cass. Civ 3, 23.11.2011, N° 1405).
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Merci
C'était bien temps car les fameuses lois sur les hauteurs de conduits distance , normes de âtres etc etc étaient bien inadaptées à ce type de chauffage et aux rejets qu'il renvoit ou en tiout cas faites pour ne pas trop nuir à l'usager (et encore il s'en accomode souvent par le coût financier) et surtout brandies à travers et surtout à tort pour les victimes il suffisait d'avoir des yeux des poumons et un nez pour s'en rendre compte et ou simplement le bon sens des fondements de la loi . En voici un autre :


Cheminée et troubles anormal du voisinage
Publié le 13 avril 2012 par Christophe Buffet
Un arrêt sur cette question :



"Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, énoncé que nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage et relevé qu'il résultait du rapport CET et de la note d'information TEXA, que, vu la configuration des lieux, l'utilisation de la cheminée du bâtiment provoquait des nuisances sur l'immeuble voisin, de la fumée étant renvoyée sur ce dernier et que la seule solution résidait dans la suppression de ce conduit qui ne pouvait être surelevé, la cour d'appel, devant laquelle n'était contestée que l'existence des nuisances invoquées et non leur caractère anormal, et qui a fait ressortir que les nuisances retenues excédaient les inconvénients normaux du voisinage, a légalement justifié sa décision ;

PAR CES MOTIFS :

REJETTE le pourvoi ;

Condamne Mme X... aux dépens ;

Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Lyon-Caen et Thiriez ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-deux novembre deux mille onze.



MOYEN ANNEXE au présent arrêt

Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils pour Mme X....

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Madame Jacqueline X... à supprimer le conduit de cheminée édifié sur l'immeuble situé à SAINT HONORE LES BAINS (58360)..., sous astreinte de 50 € par jour de retard à compter du trentième jour suivant la signification de l'arrêt et de l'avoir condamnée également sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure.

AUX MOTIFS QU'un rapport d'expertise constate que le fonctionnement du conduit de cheminée est de nature à provoquer des nuisances dans la maison de Madame Pierrette Z... et que la seule solution réside dans la suppression de ce conduit qu'il n'est pas possible de surélever ; que cette appréciation est partagée par le rapport d'expertise diligenté par l'assureur de la S. C. I. LE CHANT DES OISEAUX qui indique que " l'utilisation de la cheminée par Monsieur Y..., constitue, à notre sens, une nuisance pour Madame Z... indépendamment du fait que l'ouvrage ait été construit réglementairement " après avoir constaté que lors de l'essai pratiqué le jour de l'expertise la fumée était renvoyée sur le bâtiment de Madame Z... ;

ALORS QU'en condamnant ainsi Madame Jacqueline X... à supprimer le conduit de cheminée édifié sur son immeuble, la cour d'appel qui n'a pas constaté le caractère anormal des troubles de voisinages occasionnés par le fonctionnement de cette cheminée, a violé le principe selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage, ensemble l'article 544 du code civil."

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Merci
Je vous retourne le compliment puisque vous avez l'habitude de faire question et réponse sous de multiples pseudos et que si ce sujet ne vous concerne pas pourquoi vous acharnez vous à réprendre des contradictions sur les maux que subissent certains , vous êtes même dans le dénie total et le persiflage puisque vous refusez d'admettre que les tribunaux condamnent ce genre de '' troubles'' et le mot est faible quand vous votre famille vos petits enfants le subissez , il peut en effet ammener jusqu'à la paranoia tellement ces effets sont néfaste et combien jusqu'à présent on nageait dans un flou même pas rtistique , si vous ne le subissez pas et il s'agit d'une action volontaire puisque les fauteurs en sont toujours informés par leur voisin subissant.
Si de votre part l'utilisation de votre cheminée ne renvoie rien chez vos voisin et ne les empoisonne pas et bien vous êtes quelqu'un de correcte que je reverais d'avoir comme voisin , je crois que vous n'avez pas bien compris .
Quand on père Noel ... bien que je ne l'attende pas avec impatiente vu que ce sera certaienemnt synonyne de reprise des nuisances et des ostilités vu la période et certaienement tribunaux cette fois car sans cette menace les sans gènes demon quartier continuent leurs sévices parfois même l'été figurez vous ... il peut rentrer chez moi en tout période sans risquer de se brûler les poils du c.. ou de se noir son beau costume
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Merci
Bonjour

Et pour le BBQ ? Cela donne quoi ?
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Merci
Non ce n'est pas que je n'aime pas les cheminées car comme tout le monde il y en a une sur ma maison , mais ,je ne chauffe pas au bois ni ou au buchettes de lignite et surtout car je n'ai rien contre ça non plus mais uniquement dans la mesure ou ça ne crée pas de forts désagréments et des problèmes de santé à mes voisins quijusqu'à présent sans la menace pouvaient continuer en toute impunité à envoyer es rejets fumées , particules ou vapeurs de combustion en se retranchant derrière cette santanée conformité sans se soucioer des grâve désagréments qu'ils causaient ( pouvu qu'ils auient chaud les voisisns pouvaient bien être intoxiqués et avoir une vie infernale dans leur maison , ils s'en foutaient , il n'y a qu'à lire tous les sujets là dessus tous disent à peu prêt le mepris qu'on ses gens là pour leurs voisisns et ils essayent même de les faire ^passer pour des emmer.... le monde à l'envers qu'à enfin rétabli ses jugements en CASSATION , ils n'ont qu'à se retourner vers les vendeurs ,les concepteurs , les poseurs qui leurs conseils des systèmes adaptés à la rase campagne , car à moins de mettre des évacuations plus hautes de quelques mettre du point les plus haut dans un rayon d'au moins cinquante mettres , un filtre à particule et ou un catalysateur vous aurez toujours ces nuisances avec le bois ( bûches , copeaux ) exeption peut être pour les granules
Alors pour conclure vous n'avez rien compris au droit élémentaire qu'ont aussi vos voisins de ne pas subir votre mépris et pollution , que diriez vous s'il laissait tourner devant ou à proximité de vos fenètres pendant des heures des saisosns jours et nuit le moteur diesel de leur auto pourtant au normes catalysé avec filtre à particules et vous tuait petit à petit n vous hurleriez au scandale et à raisosn d'ailleurs et bien là c'est la même chopse vopir pire puisque le débit d'une cheminée à bois est 30 x plus important , non catalysé et fonctionne en quasi permanence et c'es juges ont enfin compris , mieux vaut tard que jamais .
Pour les normes BBC , faites bien attention car ces poeles , âtres à bois , hauteurs de cheminées étaient à ces soit disantes normes et cependant elles créeent un trouble anormale de voisinage quand même très grâve , les vendeurs sont des vendeurs avant tout , les tribunaux eux juge sur le dommage enfin .
il faut vraiment vous faire soigner! vous avez un sérioeux problème
qu'est ce qui vous prend de venir nous agresser comme cela sur ce forum ?? avec vos histoires de cheminées, qui frisent l'incompréhensible ?
"le droit qu'ont mes voisins de ne pas subir ma pollution"vous parlez à qui en particulier ??
vous coryez que tout le monde à une cheminée ??
vous faites une fixation paranoiaque...

au fait, vous attaquez aussi les propriétaires de voitures ??
ça pollue, une voiture, plus qu'une cheminée
vous 'navez pas de voiture ??
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Merci
bonjour
et la question est ???

mis à part votre obsession des cheminées ??
bon on a compris.. vous n'aimez pas les cheminées..
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Vous m'excuserez, mais vous frisez les symptômes du T. O. C. "cheminée .....
ça devient grave, ptdr!!!

comment fait le Père Noel chez elle ??? zut alors, tout se perd...
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Vous m'excuserez, mais vous frisez les symptômes du T. O. C. "cheminée ..... 

ça se double même (toc toc) par une perte de mémoire réccurrente des précédents pseudos utilisés...

Pour les normes BBC , faites bien attention car ces poeles , âtres à bois , hauteurs de cheminées étaient à ces soit disantes normes et cependant elles créeent un trouble anormale de voisinage quand même très grâve , les vendeurs sont des vendeurs avant tout , les tribunaux eux juge sur le dommage enfin .

allez, un bon geste: assignez tous les utilisateurs de cheminées de vos environs.
vous aurez comme ça l'occasion de vérifier qu'un cas particulier n'est pas le général.
:P
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Merci
à mon avis, ce n'est pas de la fumée de cheminée qu'elle fume, lol!!
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Merci
En général :
Persiflage = médisance et bafouage en l'occurence du droit .
Des cas particuliers :
il y en a des centaines de blogs sur ce fléau ,à Paris c'est totalement interdit , les condamnations commencent puisqu'il aura enfin une juris- prudence sur lesquel les mairies ,les DDASS pouront s'appuyer , ça c'est pour le dénie .

En particulier :
Si vous ne causez pas de tord à vos voisins en vous chauffant( ce qui qui est quand même la base de la vie en société et aussi la loi ) que vous ne leur envoyez ni fumées , ni odeurs de brûlé je ne parle pas de ponctuellement mais pendant des heures et des mois pendant la saison de chauffe voir même après et bien c'est très bien continuez vous êtes un voisin formidable j'adorerai en avoir des comme ça pour la fête des voisins l'an prochain , car cette année ça été un peu sport ... on demandera alors une citation pour vous une médaille en forme de bûche vous irait très bien ou de puce informatique ?
Je ne fume pas ni la moquette , ni les jambons ni les saumons ...ni le belge , il faut parfois traiter le mal par le mal pour se faire entendre c'est un peu vos conseils
Sur ce bon week
choubaka
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10 septembre 2019
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le belge vous remercie..
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Merci
Tiens voilà qu'il zappe les messages qui lui conviennent pas maintenant ,
dedans il ya avait la réglementation sur l'interdiction du chauffage au bois comme source principale et l'utilistion dans ceratines condition des atres d'agréments en Ile de France et Paris avec les 3 cas particuliers alors je vous en remet un petit bout si cette loi à été faite c'est pas pour les mouches ! voilà un fondement juridique bien précis tout comme ces jugements

c'est justement pour lutter contre l'enfumage de voisinage et l'incendie
"un" cas particulier qui concerne quelques millions de personnes
:


En région Ile-de-France par exemple, le PPA précise qu'en application de l'arrêté actuellement en vigueur, la combustion du bois est interdite à Paris, sauf dans les installations d'incinération de résidus urbains et de déchets industriels spéciaux réglementées au titre de la législation sur les installations classées. La combustion du bois commercialement sec est toutefois autorisée à condition qu'elle ne provoque pas de nuisance dans le voisinage, dans les trois cas suivants :
- installations de combustion d'une puissance inférieure ou égale à 100 kW utilisées dans l'artisanat, lorsque cette combustion est liée au respect de certaines qualités de production ;

Comme je le disait aussi j'étais là avant mes voisins je ne vois donc pas pourquoi ce serait moi qui devrait rabattre l'étendar et partir la queue entre les jambes je ne leur cause aucune gène moi à part bien sur le fait de me plaindre de ce qu'ils nous font subir mais bien sur ceux qui ne gène pas le voisinage avec leurs atres ont tout à fait le droit de les utiliser dans la mesure où il ne gène personne avec les fumées et odeurs , il ne faut pas tout confondre cher ail -mac :)
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Merci
la barbe avec votre sujet sans interet


votre obsession est d'un ridicule achevé.

si vous cherchez des noises à tout le monde, faites le en réél

sur un forum, c'est lassant

je pense qu'on peut clore le sujet ?
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Merci
Ouh là là Je crois que vous ne connaissez rien en ce qui concerne un chauffage au bois, vous criez comment qu'il ne faudrait plus de cheminée de tout pas de bois ni fioul ni gaz ni ventouse etc...vive l'electricité !!! Et vous avez oublié que des usines ont des cheminées immenses qui crache des milliards de tonnes de CO2 ???
Et les centrales nuclaires qui crachent ? vous vous plaignez pour une cheminée du voisin ? et ton pot d'échappement n'emet aucune nuisance? bah ...

Disez vous plutot que votre voisin ne sait pas faire un feu de cheminée : On ne couve JAMAIS un feu de bois, et un feu de bois ne produit pas de fumée visible si utilisé dans les règles d'art ! Bien consumé, un feu de bois genere beaucoup moins de pollution que du gaz ou fuel ou electrique !!!
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Merci
Tiens voilà qu'il zappe les messages qui lui conviennent pas maintenant ,  
dedans il ya avait la réglementation sur l'interdiction du chauffage au bois comme source principale 

lol
décidément, vous aimez l'effet miroir :D
ce doit être la fumée que vous dégagez qui m'obscurcit les mirettes, mais il n'y a pas dans vos messages précédents le texte que vous annoncez. :p

et pour l'effet miroir, quand vous citez un texte prétendant appuyer vos dires, évitez d'en tronquer la partie qui dessert votre argumentaire.

http://www.actu-environnement.com/ae/news/1691.php4

je complète donc votre citation de l'article de florence roussel extrait du lien précédent (ça se fait, de citer ses sources, savez-vous?) ;

"le PPA précise qu'en application de l'arrêté actuellement en vigueur, la combustion du bois est interdite à Paris, sauf dans les installations d'incinération de résidus urbains et de déchets industriels spéciaux réglementées au titre de la législation sur les installations classées. La combustion du bois commercialement sec est toutefois autorisée à condition qu'elle ne provoque pas de nuisance dans le voisinage, dans les trois cas suivants :
- installations de combustion d'une puissance inférieure ou égale à 100 kW utilisées dans l'artisanat, lorsque cette combustion est liée au respect de certaines qualités de production ;
- poêles et cheminées à foyer fermé d'un rendement thermique supérieur à 65 %, utilisés en chauffage d'appoint ;
- cheminées à foyer ouvert uniquement utilisées en appoint ou à des fins d'agrément."


c'est quand même benêt, cet "oubli", hein? :D :D


la barbe avec votre sujet sans interet  
votre obsession est d'un ridicule achevé.  

si vous cherchez des noises à tout le monde, faites le en réél  
sur un forum, c'est lassant  

je pense qu'on peut clore le sujet ? 

le problème serait qu'un autre soit alors ouvert (comme d'habitude...).
il vaut peut-être mieux un abcès de fixation... ;)
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Merci
Je vous retourne le compliment puisque vous avez l'habitude de faire question et réponse sous de multiples pseudos 

lol
décidément, la fumée fait effectivement des ravages...

vous êtes même dans le dénie total [...]puisque vous refusez d'admettre que les tribunaux condamnent ce genre de '' troubles'' et le mot est faible 

certainement pas; je fais une différence, parce qu'elle est de taille, entre une condamnation civile d'un particulier dans un contexte particulier et la généralisation que vous en faites à tous les foyers de France et de Navarre.

[...] et le persiflage [...]

ça, voui.
vous y prêtez tellement le flanc et j'aime tant la facilité que vous m'offrez...

je reconnais que c'est très peu charitable, mais je n'en ai aucun remord.
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En général : 
Persiflage = médisance et bafouage en l'occurence du droit 

changez de dictionnaire :p

Des cas particuliers : 
il y en a des centaines de blogs sur ce fléau ,

si vous le dites...
(et combien qui n'émanent que de vous?) :D

à Paris c'est totalement interdit 

les blogs ou "le fléau"?
pour ce dernier cas, étayez votre affirmation.
il ne suffit pas de dire "c'est interdit": encore faut-il indiquer quel en est le fondement juridique.

si [...] vous êtes un voisin formidable j'adorerai en avoir des comme ça pour la fête des voisins l'an prochain 

je n'ai pas dit non que je vous souhaiterais comme voisin. :p
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Merci
pour la fête des voisins l'an prochain , car cette année ça été un peu sport

Avec un voisin-voisine comme vous, m'étonne pas ....

Déménagez, trouvez-vous une habitation en "ermitage".

Vous aurez la paix et les .................... autres aussi !


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