Servitude de passage
vivelea
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7 févr. 2010 à 23:34
groussard Messages postés 493 Date d'inscription samedi 30 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2010 - 10 févr. 2010 à 20:42
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groussard
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7 févr. 2010 à 23:44
7 févr. 2010 à 23:44
je me demande ce que le Maire a du toucher pour accepter de créer un tel bordel.
j'éspère que vous n'avez pas payé cher en décembre pour acquérir une partie de ce ...
j'éspère que vous n'avez pas payé cher en décembre pour acquérir une partie de ce ...
Bonsoir,
Dans un premier temps, relisez votre titre de propriété et surtout la clause concernant la servitude de passage, si l'acte est bien rédigé, cela arrive encore, les frais d'entretien, de réparations du chemin, doivent être indiqués, avec la quote-part à payer pour chaque participants.
C'est déjà une première piste,
Dans un premier temps, relisez votre titre de propriété et surtout la clause concernant la servitude de passage, si l'acte est bien rédigé, cela arrive encore, les frais d'entretien, de réparations du chemin, doivent être indiqués, avec la quote-part à payer pour chaque participants.
C'est déjà une première piste,
groussard
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9 févr. 2010 à 11:31
9 févr. 2010 à 11:31
Bonjour Vivelea,
dominiquecaen vous a très bien expliqué ce que (en théorie) vous devriez faire: titre de propriété, clause de la servitude de passage, donc, les 5 propriétaires DOIVENT se partager les frais. Ce passage DOIT avoir l’aspect d’une rue normale. En préalable, il FAUT régler les réseaux souterrains pour tous les 5. Ensuite, créer des murs de soutiens pour les terres 2 et 3 (voire les autres) qui coulent et empiètent d’un bon mètre (pour l’instant car bientôt deux ou plus) sur la servitude. Bref, à mon avis ça coûtera 50000 Euros minimum. Divisez par 5, il y aura 10000 Euros/famille. Et je vous parle uniquement de l’aspect financier car pour s’entendre avec les autres … c’est une autre paire de manches. Et si jamais vous arrivez devant le juge, même avec un dossier « en béton », il vous faut de l’argent et surtout des nerfs très solides.
Conseil d’ami : vendez vite fait.
dominiquecaen vous a très bien expliqué ce que (en théorie) vous devriez faire: titre de propriété, clause de la servitude de passage, donc, les 5 propriétaires DOIVENT se partager les frais. Ce passage DOIT avoir l’aspect d’une rue normale. En préalable, il FAUT régler les réseaux souterrains pour tous les 5. Ensuite, créer des murs de soutiens pour les terres 2 et 3 (voire les autres) qui coulent et empiètent d’un bon mètre (pour l’instant car bientôt deux ou plus) sur la servitude. Bref, à mon avis ça coûtera 50000 Euros minimum. Divisez par 5, il y aura 10000 Euros/famille. Et je vous parle uniquement de l’aspect financier car pour s’entendre avec les autres … c’est une autre paire de manches. Et si jamais vous arrivez devant le juge, même avec un dossier « en béton », il vous faut de l’argent et surtout des nerfs très solides.
Conseil d’ami : vendez vite fait.
soleilen73
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9 févr. 2010 à 11:59
9 févr. 2010 à 11:59
Bonjour, récupérer vos 5000€ inutile d'y penser, mais vous n'auriez pas du prendre un huissier, cela ne sert que pour une procédure, et a eu un coût. Pour vous aider clairement, regardez ce que dit votre acte, ensuite vérifier que chaque propriétaire est bien propriétaire du chemin de servitude sur le cadastre, ou si vous en avez un sur le plan de bornage. Envisagez une convention pour l'entretien de cette servitude d'une largeur , et d'une longueur précise à faire borner impérativement. De prévoir la participation de chacun, soit en divisant par 5 soit au prorata de chaque propriétaire. Ensuite présentez ce projet en réunion de propriétaires , faire signer, et faire enregistrer. c'est comme cela qu'il faut ensigager pour éviter les conflits de voisinage . Ensuite devis de viabilistion accepté par tous, suivant le convention enregistrée, et jointe à vos actes Notarié.
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Bonsoir et merci pour vos retours.
Les voisins ont décidé de faire le nécessaire pour remettre en état la servitude...
En espérant que cela se fasse rapidement!
Bonne continuation à tous.
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groussard
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10 févr. 2010 à 20:42
10 févr. 2010 à 20:42
Bonsoir Vivelea,
vous voyez, on a réussi à faire bouger les choses ... honnêtement, je ne m'y attendais pas, mais tant mieux pour vous, en plus vous n'avez rien à faire ... on pourrait dire que l'anné commence bien pour vous ...
mes amitiés, je pars pour 2 semaines dans les Alpes ... tenez nous au courant pour la suite, jp
vous voyez, on a réussi à faire bouger les choses ... honnêtement, je ne m'y attendais pas, mais tant mieux pour vous, en plus vous n'avez rien à faire ... on pourrait dire que l'anné commence bien pour vous ...
mes amitiés, je pars pour 2 semaines dans les Alpes ... tenez nous au courant pour la suite, jp
8 févr. 2010 à 23:48
Auriez-vous également une ébauche de réponse à nous apporter...
Bien cordialement.