Chemin qui traverse ma propriétégégéplomblie
gegéplombier
-
PRIGNOT Messages postés 1 Statut Membre -
PRIGNOT Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour,
Mon voisin à un chemin communal qui le dessert mais non entretenu sur un km . La commune n'a jamais
jugé bon de l'entretenir.
je suis desservi par un chemin rural qui s'arrête devant ma propriété sur le cadastre.
Mais les anciens propriétaires ont laissé un passage ou un chemin qu'utilise mon voisin .
Il n'y a aucune servitude la parcelle qui est traversée par le chemin n'a qu'un seul numéro.
J'ai acheté en 97 sans me préoccupé de ce problème. La commune connait ce cas mais n'a jamais
fait opposition malgré des échanges de morceaux de parcelles avec la voisin ou pour le permis de
construire qui ma été accordé sans aucune visite et surtout du chemin qui s'arrête bien à la limite de ma
propriété. J'aimerai que le voisin utilise le chemin communal et à charge à la commune de l'entretenir.
QUEL SON MES DROITS
Mon voisin à un chemin communal qui le dessert mais non entretenu sur un km . La commune n'a jamais
jugé bon de l'entretenir.
je suis desservi par un chemin rural qui s'arrête devant ma propriété sur le cadastre.
Mais les anciens propriétaires ont laissé un passage ou un chemin qu'utilise mon voisin .
Il n'y a aucune servitude la parcelle qui est traversée par le chemin n'a qu'un seul numéro.
J'ai acheté en 97 sans me préoccupé de ce problème. La commune connait ce cas mais n'a jamais
fait opposition malgré des échanges de morceaux de parcelles avec la voisin ou pour le permis de
construire qui ma été accordé sans aucune visite et surtout du chemin qui s'arrête bien à la limite de ma
propriété. J'aimerai que le voisin utilise le chemin communal et à charge à la commune de l'entretenir.
QUEL SON MES DROITS
A voir également:
- Chemin qui traverse ma propriétégégéplomblie
- Chemin privatif commun à plusieurs propriétaires - Forum Immobilier
- Garde alternée école à mi chemin - Forum garde d'enfants
- Chemin mitoyen - Forum Voisinage
- Chemin mitoyen obstrué - Forum Voisinage
- Vente d'une maison avec chemin en indivision - Forum copropriété
2 réponses
Bonjour, si vous avez un chemin rural qui arrive à votre maison, il n'est donc pas à vous et n'avez aucun droit. Un chemin rural est la propriété privée de la commune. Si ce chemin était à vous cela serait différent .
Je suis d'accord que le chemin appartient à la commune juste à la limite de ma propriété mais après il
continue sur une autre parcelle qui m'appartient et la divise en deux alors que sur le cadastre il n'est pas
représenter et sur mon acte d'achat aucune servitude est présente.
Le géomètre a effectuer des recherche et aucun document parle de chemin
amicalement gégé
continue sur une autre parcelle qui m'appartient et la divise en deux alors que sur le cadastre il n'est pas
représenter et sur mon acte d'achat aucune servitude est présente.
Le géomètre a effectuer des recherche et aucun document parle de chemin
amicalement gégé
La législation juridique et financière évolue en permanence...