Pb apres achat manoir et terrain HELP Résolu

Question

Bonsoir, 
J'ai acheter il y a 18 mois un Manoir avec 8500m2 de terrain, j'ai repondu a une annonce sur internet pour un manoir avec 6300m2 mais le jour de notre visite la proprietaire nous a dit que 2200m2 du parc etait reserve par une personne pur faire contruire une maison, il y avait des plots sur le terrain et elle nous a montrer l'empalcement. Sur leur site personnelle les proprietaires disaient : Un second accès à l'extrémité du parc, donne accès à une autre rue et permet de détacher un lot constructible de 2200 m². ( voir plan ) . J'ai garder des copy de leur site car ils l'ont effacer. On lui a dit que l'on serait peut-etre interesser par le terrain aussi et elle a repondu le prix est 100000 euro non negociable car deja un acheteur. J'ai fait une offre en 2 parties, une pour le manoir et 6300m2 et une autre pour un terrain de 2000m2 ou une maison devrait etre construite, avec payement dans un an pour cela car on n'avait pas assez d'argent. Leur notaire a demander a mon notaire de faire seulement un lot pour faciliter les papiers divers de la vente avec un report de 100000 payable dans un delai d'un an. Pour des reaison profesionnle je dois reventre ce manoir et je demande a la mairie le droit de faire un lot constructible comme je pensais avoir acheter, la mairie me repond que le terrain n'est pas construitible et qu'aucun demande n'a ete fait dans le passe. Ce terrain vaux apeine 10000 euro si pas construitble, les anciens proprietaires m'ont fait croire que le terrain etait construitible pour vendre au prix faort ref leur site mais ce terrain n;est pas construitible. Mon notaire me dit de porter plein mais que lui n'a pas fait de faute car son confrere lui a pas parler de terrain construitible malgre que ta mon offre acepter j'ai bien parler de 2 lots separe, mais que les notaires ont decider de faire un seul lot. 
Est ce que je peux porter pleinte, je pense que oui, est ce que je peux demander l'annulation de la vente ??? porter plainte pour quoi exactement, ecroquerie, abus, ect ??? 
J'ai essayer de contacter les anciens proprietaires pour trouver un arrengement, il refuse mes lettres AR, ils ont recu un e-mail, j'ai recu un e-mail de leur notaire me disant en gros que j'avais signer un seul lot et pas pour unterrain constructible donc mon probleme, ma merde. 
Je suis deserperer car je dois repartir a l'etranger et veux regler ce probleme, merci a tous pour me dire comment faire et que la justice soit faite. 
amicalement

alpipat · Answer

Tinitin et Milou n'ont pas disparu......!!!!!!!!!!!!!!!!!!

chicken1970 · Answer

je ne comprends pas ??????

chicken1970 · Answer

bonjour,

personne ne peux m'aider sur ce probleme

martolourd · Answer

vous déposez une demande un dimanche soir, dimanche novembre et vous pleurez lundi +/-9h que vous n'avez pas d'aide.
Ce serait marrant si ce n'était pas ...

Et bien vous vous êtes fait avoir!

"J'ai acheter il y a 18 mois un Manoir avec 8500m2 de terrain, j'ai repondu a une annonce sur internet pour un manoir avec 6300m2 mais le jour de notre visite la proprietaire nous a dit que 2200m2 du parc etait reserve par une personne pur faire contruire une maison, il y avait des plots sur le terrain et elle nous a montrer l'empalcement. Sur leur site personnelle les proprietaires disaient : Un second accès à l'extrémité du parc, donne accès à une autre rue et permet de détacher un lot constructible de 2200 m². ( voir plan ) . J'ai garder des copy de leur site car ils l'ont effacer. On lui a dit que l'on serait peut-etre interesser par le terrain aussi et elle a repondu le prix est 100000 euro non negociable car deja un acheteur. J'ai fait une offre en 2 parties, une pour le manoir et 6300m2 et une autre pour un terrain de 2000m2 ou une maison devrait etre construite, avec payement dans un an pour cela car on n'avait pas assez d'argent. Leur notaire a demander a mon notaire de faire seulement un lot pour faciliter les papiers divers de la vente avec un report de 100000 payable dans un delai d'un an. Pour des reaison profesionnle je dois reventre ce manoir et je demande a la mairie le droit de faire un lot constructible comme je pensais avoir acheter, la mairie me repond que le terrain n'est pas construitible et qu'aucun demande n'a ete fait dans le passe. Ce terrain vaux apeine 10000 euro si pas construitble, les anciens proprietaires m'ont fait croire que le terrain etait construitible pour vendre au prix faort ref leur site mais ce terrain n;est pas construitible. Mon notaire me dit de porter plein mais que lui n'a pas fait de faute car son confrere lui a pas parler de terrain construitible malgre que ta mon offre acepter j'ai bien parler de 2 lots separe, mais que les notaires ont decider de faire un seul lot.
Est ce que je peux porter pleinte, je pense que oui, est ce que je peux demander l'annulation de la vente ??? porter plainte pour quoi exactement, ecroquerie, abus, ect ???
J'ai essayer de contacter les anciens proprietaires pour trouver un arrengement, il refuse mes lettres AR, ils ont recu un e-mail, j'ai recu un e-mail de leur notaire me disant en gros que j'avais signer un seul lot et pas pour unterrain constructible donc mon probleme, ma merde.
Je suis deserperer car je dois repartir a l'etranger et veux regler ce probleme, merci a tous pour me dire comment faire etque la justice soit faite."


Pour moi vous n'aurrez pas gain de cause, c'était à vous de faire le nécessaire avec l'aide de "professionnels" pour demontrer et démonter l'arnaque.

chicken1970 · Answer

je vous remercie pour votre reponse, je souhaite savoir pourquoi vous me dites que je n'aurrais pas gain de cause car il y a eu tromperie sur la nature du bien ???
regards

martolourd · Answer

18 mois pour ce rendre compte que vous avez achetez un terrain non costructible alors que vous pensiez avoir un lot constructible, vous allez faire comment pour expliquer ce "laxisme", juste au moment où vous voullez revendre justement ce terrain en constructible.
Question débile à mon tour: achetez un manoir sur internet, comme poser une question aussi "délicate" sur INTERNET, pourquoi ne pas se bouger les fesses et allez voir de vraies bonnes affaires en vrai et ne pas allez vir directement de vrais avocats!

feloxe · Answer

Si vous n'avez aucune preuve que cela vous aété vendu pour du terrain a batir,le prix du terrain étant libre vous n'avez aucun recours.Vous auriez du vous en  informer auprés de la mairie .
Si vous connaissiez l'être humain vous auriez tout vérifié surtout en France ou l'arnaqueur,le mauvais payeur a toujours raison

chicken1970 · Answer

je suis venu sur place, ces gens m'ont montrer des plots sur leur terrain me disant que le terrain etait reserver par des gens pour faire construire leur maison.
Sur le CU, la mairie ne parle pas de terrain non construitive, il parle de zone ina, c'est pour cela que je n'ai pas trop reflechis. Je pense que mon notaire n'a pas fait correctement sont travail car sur mon offre je parle bieb de 2 lot avec un lot pour un terrain ou une maison va etre construite, deplus les anciens proprietaires me disent maintenant qu'ils m'ont jamais dit que ce terrain etait construitive ( pas la meme valeur ). J'ai la preuve sur leur site personnelle. Ne me dites pas que je ne peux rien faire car cela est une arnaque et cela doit etre sanctionner. J'ai apeller ADIL qui me dit que je dois attaquer au tribunal

sophiag · Answer

bonjour 
vous avez deux ans deja pour faire annuler la vente  si il s'avere que vous trouviez un vice de forme dans l'achat , donc ne trainez pas trop, si il s'avere que votre recours peut etre envisager 
il vous faut voir un avocat de toute urgence, car lui examinera vos pieces et pourra vous dire immediatement si votre affaire à un recours ou pas 
nous, nous ne pouvons pas vous répondre, car votre historique ne permet pas d'évaluer vos transactions ecrites et mesurer ou sont les responsabilités 

sachez en tous les cas, que si l'avocat trouve une faille et depose une requete, cela prendra des années pour avoir une audience, sauf si conciliation entre les deux parties entre avocats entre temps et que vous soyez d'accord 
mais avant tout cela, vous devez deja faire estimer par un avocat votre affaire pour en avoir une idée plus précise quand à vos recours possible ou pas 
bon courage

chicken1970 · Answer

Pour felox
J'ai des preuves, j'ai leur site internet ou c'est gena parelent d'un terrain construitible, deplus j'ai fait une offre avec les 2 lots, et en reponse ces gens me disent qu'il vont prevenir ces gens qu'ils ne peuvent opas acheter le terrain. Je vivais a l'etranger donc je ne pouvais pas tout controler, je pensais que c'etait a mon notaire. ce n'est pas de ma faute aussi que leur notaire a decider de tous changer et mettre en 1 seul lot. Pour moi un terrain constructble reste construitible, j'ai aussi des temoignage de gens qui peuvent dire qu'il diasit qu'il allait vendre ce terrain pour faire construire une maison. Ils ont avancer les boeufs avant la charue, j'ai mis du temsp car je souhaite revendre pour problem et moi par contre j'ai fait l;a demande a la mairie et la mairie me dit non.

chicken1970 · Answer

Merci sophiag


J'ai 2 ans a partir du momnet que j'ai decouvert le vice, je viens juste de le decouvrir. Maintenant vous me dites des annees avant un regelement pourquoi ??
est ce que je peux toujours vendre le bien en a tant tant.
regards

sophiag · Answer

re bonjour chicken 
qu'on se comprenne bien 
vous avez deux possibilités 

faire annuler la vente si vous etes dans les temps des deux ans et si l'avocat vous confirme qu'il y a bien escroquerie dans cette affaire 
vous avez aussi la possibilité de demander des dommages et interets sans pouvoir faire annuler la vente 

mais il vous faut une estimation d'un professionnel (avocat) pour confirmer ou infirmer  cela, car lui va examiner vos pieces et vous repondre à ce sujet 
cordialement

chicken1970 · Answer

cher sophiag
je vous remercie pour votre reponse, l'adil me dit aussi d'aller au tribunal pour voir le mediateur, bonne idee ???

il y a 2 option dans ce litige,vice cahee ou manoeuvre dolosive 

qu''elle est la meuilleur option, est ce que le mediateur a les moyens ??? est ce qu'il peux imposer quelques choses ????
si le mediateur me donne raisons et que ces gens ne veulent pas, est ce qu'il a des recours ???

regards

sophiag · Answer

re chicken
je ne suis pas d'accord avec la proposition qu'on vient de vous faire 
car vous perdez du temps et si le temps etait en votre faveur, vous n'auriez en tous les cas plus le recours de l'annulation de la vente 

donc, mon conseil reste l'avocat 
cordialement

chicken1970 · Answer

Cher Sophiag
je comprend tres bien le message mais quand vous dites 2 ans, c'est a partir de quand ??? si je commance par saisir le tribunal avec le mediateur est ce que cela ne compte pas, cela beux dire que j'ai commencer un action. Pourle moment on me dit 2 ans apres avoir decouvert le vise, je veins juste de le decouvrir.
J'ai passer 12 ans en angleterre et je suis un peu perdu ici avec ces lois
Vous dites que vous ne pouvez pas avoir d'idee sur ce probleme mais quand je dis que j'ai la preuve avec leur site personnelle est ce que cela me donne une bonne chance ou quoi ??
regards

sophiag · Answer

re chicken

ecoutez, l'annulation intervient deux ans apres l'achat
quand aux preuves recevable, je ne suis pas avocate, donc, impossible de confirmer 
voila pourquoi et en vu de la somme engagée, je ne cesse de vous envoyez vers un avocat qui lui pourra clarifier votre situation de facon radicale et clairvoyante (choisissez un avocat penaliste)
cordialement

chicken1970 · Answer

Cher sophiag

je souhaite savoir si je decide de consulter le mediateur, est ce que cette personne a des pouvoirs et les quels exactement ??? Combien de temps une procedure avec mediateur /??

Car avec un avocat vous me dites 1 ou 2 ans mais je n'ai pas ce temps, comment je fais pour mon bien entre temps. 

Qu'elle est  le moyen le plsu vite pour savoir si j'ai raison ou tord 
regards

sophiag · Answer

rien  ne vous empeche de saisir et l'avocat et le mediateur 
un aovcat pour avoir une idée de votre affaire et le mediateur par la suite 
le probleme est que je ne connais pas les delais du mediateur 
l'avocat est le moyen le plus rapide pour savoir si vous avez raison ou pas 
c'est apres l'avocat que vous verrez claire et que vous pourrez reflechir en connaissance de cause
pour l'instant, ce ne sont que des suppositions 
cordialement

chicken1970 · Answer

merci beaucoup pour votre reponse tres clair cetet fois ci.

Je parait peut-etre bete mais je veux savoir aussi, si un avocat me dit ue j'ai les moyens d'attaquer, je decide de choisir en premier le mediateur, est ce que cette personne a des moyens pour appliquer la loi, et est ce que c'est delai sont long ???

regards

sophiag · Answer

re (tres claire cette fois ci ????(ouinnn pour moi )
non, vous n'etes pas bete, vous avez raison de poser toute les questions qui vous viendront à l'esprit, meme avec l'avocat 
sinon, l'avocat vous dira si il faut instruire l'affaire
le mediiateur n'a aucun pouvoir, comme son nom l'indique, il ne fait qu'essayer de concilier les deux parties, auquel cas, on revient à la case depart qui sera intenté une action en justice ou pas 

cordialement

Pb apres achat manoir et terrain HELP

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