Fenêtre

calc47 - 16 oct. 2009 à 10:32
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 16 oct. 2009 à 10:49
Bonjour,


J'ai créé, il y a une dizaine d'années une fenêtre sur une cour intérieure sur un bâtiment non classé. Une dénonciation a provoqué le déplacement des services de la mairie.

J'ai fait valoir que ce bâtiment non classé mais dans une zone dite "sensible" était en ruine (dont la fenêtre en question et qu'il était alors impossible de retrouver les dimensions exactes. J'attends la visite d'un architecte. Ensuite, il appartiendra au maire de prendre une décision. Ce bâtiment agricole, mais en zone UC est destiné à devenir un logement pour une personne sans ressource et handicapée.

Il est vrai que les dimensions de cette fenêtre sont importantes.

Récemment, la fenêtre a été remplacée par une fenêtre neuve, et répondant à tous les critères d'économie d'énergie.

J'ajoute que la dénonciation a été faite par une personne qui cherche à faire supprimer cette fenêtre pour son confort personnel (elle donne sur son terrain, mais l'avait accepté comme telle lors de son achat, ce qu'elle nie, . Il s'agit donc d'une dénonciation calomnieuse en vue d'en obtenir un plus.

Que va t'il arriver ? Merci

1 réponse

soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 400
16 oct. 2009 à 10:49
Bonjour, vous dites " recemment " pouvez vous dire le jour où ces travaux ont été fait ?
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