Creuser ma piscine - les racines du voisin

feeclochettes - 13 juil. 2009 à 03:07
 Paulin - 13 juil. 2009 à 05:07
Bonjour,

Mon voisin a un immense érable à sucre à 1 m de notre ligne de terrain. Évidemment, j'ai beaucoup de racines sur mon terrain. Je vais construire une piscine creusée à 5 pieds de notre ligne mitoyenne et je l'ai avisé des travaux à venir.
Peut-il me poursuivre en cour si jamais l'excavation cause des dommages temporaires et/ou permanent à l'arbre? Y a-t-il un cas de jurisprudence à cet effet?

Merci beacoup!

Fée

1 réponse

bonjour : il semble que vous ne soyez pas en France. En France, un tel arbre devrait être planté à au moins 2 mètres de la limite de propriété.

Mais de toutes façons, vous êtes dans votre terrain.

Toutefois, regardez s'il n'y a pas une distance à respecter par rapport au voisin pour placer une piscine. Sinon pour le reste, en France vous auriez le droit de couper les racines jusqu'à la limite de propriété.

Faites attention toutefois que ces racines ne détériorent pas votre piscine une fois qu'elle sera faite. Peut être serait-il bon de faire une sorte de mur béton qui les arrêteraient au raz de la limite de propriété.
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