Distance règlementaire installation pompe a chaleur piscine
cicri42
Messages postés
2
Statut
Membre
-
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
Mon voisin, très bruyant, a installé une pompe a chaleur pour sa piscine tournée sur notre terrain et juste derrière note haie .
De plus elle est très bruyante et nous dérange vraiment.
Existe -il une distance réglementaire ?, si oui sur quel texte de loi je peux la trouver ? Car nous avons été le voir pour lui demander d'insonoriser sa PAC mais il nous a envoyé promener...Je ne suis pas décidée à me laisser faire.
Merci de vos réponses
cordialement
Mon voisin, très bruyant, a installé une pompe a chaleur pour sa piscine tournée sur notre terrain et juste derrière note haie .
De plus elle est très bruyante et nous dérange vraiment.
Existe -il une distance réglementaire ?, si oui sur quel texte de loi je peux la trouver ? Car nous avons été le voir pour lui demander d'insonoriser sa PAC mais il nous a envoyé promener...Je ne suis pas décidée à me laisser faire.
Merci de vos réponses
cordialement
A voir également:
- Bruit pompe piscine voisin
- Distance pompe piscine voisin - Meilleures réponses
- Distance pompe filtration piscine voisin - Meilleures réponses
- Bruit voisin enfant qui court - Forum Voisinage
- Bruit de pas lourd voisin - Forum Voisinage
- Enfant qui court voisin 2eme etage - Forum Voisinage
- Ultrason pour chien du voisin - Forum Voisinage
- Bruit spa gonflable voisin - Forum Voisinage
2 réponses
Bonjour,
Apparemment, il n' y a pas de distance particulière, du moment que c' est sur sa propriété.
Par contre, je vous ai trouvé cela à lire, car je suppose que c' est surtout quels moyens éventuellement utiliser pour faire cesser le bruit, qui vous intéressent ... Et tout y est, de manière très explicite ...
http://www.lescomparateurs.com/avis/bruit-de-pompe-a-chaleur.htm
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Apparemment, il n' y a pas de distance particulière, du moment que c' est sur sa propriété.
Par contre, je vous ai trouvé cela à lire, car je suppose que c' est surtout quels moyens éventuellement utiliser pour faire cesser le bruit, qui vous intéressent ... Et tout y est, de manière très explicite ...
http://www.lescomparateurs.com/avis/bruit-de-pompe-a-chaleur.htm
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Bonjour
https://www.google.com/search?q=jurisprudence+pompe+a+chaleur+bruit&oq=jurisprudence+pompe+a+chaleur&aqs=chrome.1.69i57j0.8478j0j7&sourceid=chrome&ie=UTF-8
Et comment trouvez ces jurisprudence ?
https://www.google.com/search?q=jurisprudence+pompe+a+chaleur+bruit&oq=jurisprudence+pompe+a+chaleur&aqs=chrome.1.69i57j0.8478j0j7&sourceid=chrome&ie=UTF-8
La législation juridique et financière évolue en permanence...
cordialement
La loi protège des nuisances sonores.
Il y a plusieurs cas de jurisprudence
C’est aussi un recours possible.