Distance règlementaire installation pompe a chaleur piscine

cicri42 Messages postés 2 Statut Membre -  
Josh Randall Messages postés 17922 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Mon voisin, très bruyant, a installé une pompe a chaleur pour sa piscine tournée sur notre terrain et juste derrière note haie .
De plus elle est très bruyante et nous dérange vraiment.
Existe -il une distance réglementaire ?, si oui sur quel texte de loi je peux la trouver ? Car nous avons été le voir pour lui demander d'insonoriser sa PAC mais il nous a envoyé promener...Je ne suis pas décidée à me laisser faire.
Merci de vos réponses
cordialement

2 réponses

  1.
    Enka1 Messages postés 14240 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 716
     
    Bonjour,

    Apparemment, il n' y a pas de distance particulière, du moment que c' est sur sa propriété.

    Par contre, je vous ai trouvé cela à lire, car je suppose que c' est surtout quels moyens éventuellement utiliser pour faire cesser le bruit, qui vous intéressent ... Et tout y est, de manière très explicite ...

    http://www.lescomparateurs.com/avis/bruit-de-pompe-a-chaleur.htm

    Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
    9
    1. cicri42 Messages postés 2 Statut Membre 2
       
      merci beaucoup pour votre réponse je vais lire tout ça et commencer mon parcours du combattant.
      cordialement
      2
    2. Gillou
       
      Bonjour
      La loi protège des nuisances sonores.
      Il y a plusieurs cas de jurisprudence
      C’est aussi un recours possible.
      1

Discussions similaires

Bruit pompe piscine hors sol, que faire ?
CellaBellevie -
bern29 -

2 réponses
Bruit de pas venant du voisin du dessus
Emeric_34 -
jodelariege -

7 réponses
problème voisinage pour piscine hors sol
nathperso11 -
bern29 -

9 réponses
Mes voisins se plaignent du moindre bruit
gui_tou -
harnois -

14 réponses
J'entends juste les pas de mes voisins du dessus
Renzo -
jodelariege -

7 réponses