Cadastre, geometre ou acte de propriete
Résolu
nico51
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maverick -
maverick -
Bonjour,
voila j ai acheté une maison il y a deux ans et en faisant les plans pour la constriction d un garage je me suis aperçu que j avais 2 metres sur le terrain du voisin par rapport au cadastre.J ai repris mon acte de propriete et j ai trouvé la surface de la parcelle qui correspond a la surface du cadastre.a qui appartient le bout de terrain sachant qu il a acheté le terrain il y a environ 5 ans et qu il a fait poser des bornes par des geometres.
merci
voila j ai acheté une maison il y a deux ans et en faisant les plans pour la constriction d un garage je me suis aperçu que j avais 2 metres sur le terrain du voisin par rapport au cadastre.J ai repris mon acte de propriete et j ai trouvé la surface de la parcelle qui correspond a la surface du cadastre.a qui appartient le bout de terrain sachant qu il a acheté le terrain il y a environ 5 ans et qu il a fait poser des bornes par des geometres.
merci
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3 réponses
Tout à fait, le cadastre n'est pas toujours mis à jour.
nico51_9
Messages postés
1
Statut
Membre
et mon acte de propriete qui me donne la surperficie de ma parcelle n est pas valable comparer a relevé geometre.car les geometres se sont bassés sur la cloture existante mais non pas tenu compte qu il y avait un portail que les anciens proprietaires utilisés pour rentrer leur voiture ds le garage.avec le voisin nous avons arracher l ancienne cloture.
Bonjour, nous sommes dans un litige de terrain, nous avons le titre claire et nette que le terrain est a nous.
Le voisin essaye de dire qu,il a occupe le terrain depuis une 15 année car il a fait un champ dépuration sur notre terrain.
L'arpenteur-Géomètre nous demande de prouver que nous nous occupions de notre terrain. Nous avons les titres ca fait 53 que nous payons les taxes, le voisin n'as rien.
C'est quoi cette loi. J'aimerai que quelqu,un qui a vécu la même chose me conseil.
Merci
Le voisin essaye de dire qu,il a occupe le terrain depuis une 15 année car il a fait un champ dépuration sur notre terrain.
L'arpenteur-Géomètre nous demande de prouver que nous nous occupions de notre terrain. Nous avons les titres ca fait 53 que nous payons les taxes, le voisin n'as rien.
C'est quoi cette loi. J'aimerai que quelqu,un qui a vécu la même chose me conseil.
Merci
Bonsoir,
Dans votre question, vous parlez d'arpenteur-géomètre, votre terrain est il situé en France ou au Canada, province du Québec ? car arpenteurt-géomètre est plutôt un terme utilisé dans la belle province.
Si le terrain est situé en France, il faut savoir que le cadastre est à la base un document fiscal, servant pour le calcul de l'impôt foncier, d'ailleurs sur les plans du cadastre, il n'y a jamais de côte,
Selon la jurisprudence, il y a une hiérarchie des preuves, ce sont les éléments existants sur le terrain qui priment les autres modes de preuve, haie, cloture, muret, etc.....
Autre élément important, le titre de propriété, prime toujours le cadastre,
Regardez les clauses de votre acquisition, sous le chapitre "CHARGES ET CONDITIONS" vous devez avoir une clause concernant les erreurs de contenance.
Amicalement votre,
Dans votre question, vous parlez d'arpenteur-géomètre, votre terrain est il situé en France ou au Canada, province du Québec ? car arpenteurt-géomètre est plutôt un terme utilisé dans la belle province.
Si le terrain est situé en France, il faut savoir que le cadastre est à la base un document fiscal, servant pour le calcul de l'impôt foncier, d'ailleurs sur les plans du cadastre, il n'y a jamais de côte,
Selon la jurisprudence, il y a une hiérarchie des preuves, ce sont les éléments existants sur le terrain qui priment les autres modes de preuve, haie, cloture, muret, etc.....
Autre élément important, le titre de propriété, prime toujours le cadastre,
Regardez les clauses de votre acquisition, sous le chapitre "CHARGES ET CONDITIONS" vous devez avoir une clause concernant les erreurs de contenance.
Amicalement votre,
Bonsoir Pegase,
Je ne sais pas si votre affaire est aujourd'hui résolu mais nous avons le meme soucis que vous: nous ignorions que la parcelle du bout du terrain était à nous et avons payé des taxes foncières alors que ce sont nos voisins qui en jouissaient depuis 40 ans mais l'acte notarial et le cadastre nous appartiens mais ils ont déjà altéré 2 fois le grillage.Comment s'est réglé votre affaire , j'aimerai évité le tribunal.Merci de votre aide.
Je ne sais pas si votre affaire est aujourd'hui résolu mais nous avons le meme soucis que vous: nous ignorions que la parcelle du bout du terrain était à nous et avons payé des taxes foncières alors que ce sont nos voisins qui en jouissaient depuis 40 ans mais l'acte notarial et le cadastre nous appartiens mais ils ont déjà altéré 2 fois le grillage.Comment s'est réglé votre affaire , j'aimerai évité le tribunal.Merci de votre aide.
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