Destruction sauvage lierre sur facade copro

Bonjour,

La copropriété dans laquelle j'habite est une superbe maison datant des années 1900. Sur sa façade principale, on pouvait jusqu'à peu voir un lierre recouvrant l'intégralité de cette dernière. Dernièrement, l'un des copropriétaires a coupé, sans en prévenir l'ensemble des copropriétaires (il déclare qu'il savait qu'il n'aurait pas d'accord majoritaire), le lierre à son pied (je précise qu'il n'a pas procédé à l'arrachage du lierre toujours attaché à la façade...)

Résultats, l'aspect de la copropriété a radicalement changé : Les feuilles présentes sont en train de périr et tombent; la façade de pierre (d'un état moyen) est dorénavant aussi visible qu'en hiver. Seule une "moitié" de la façade a été impactée; un autre pied de lierre étant lui installé dans un rez de jardin appartenant à un autre copropriétaire (le fameux "Lierre Killer" en demande d'ailleurs la destruction). Cela renforce d'autant plus l'aspect "bizarre" de la façade.

Pour justifier son geste, le copropriétaire "killer" a indiqué qu'il était dans son droit d'exiger que la "partie de façade" liée aux fenêtres de son appartement soit entretenue afin de permettre notamment l'ouverture et accrochage de ses volets (c'est vrai que le lierre est considéré comme nuisible). Je pense que cette assertion est effectivement recevable. Le problème, c'est que ce lierre recouvrait également des "régions de façades" associées à des parties communes : porte d'entrée principale, fenêtre d'escalier commun.

Il déclare également que, compte tenu de ce droit, et en accord avec le propriétaire du rez de jardin d'où part le pied de lierre, il pouvait procéder sans demande d'autorisation à l'élimination de la plante, au risque de dégrader également l'aspect visuel des "parties de façade" associés à d'autres copropriétaires ou aux espaces communs.

Je redoute maintenant que, le lierre dépérissant, la façade se trouve endommagée : chute de partie de façade et autres désagréments.

Mes questions ont donc les suivantes :

* Quels sont les droits des copropriétaires mis devant le fait accompli ? Peut-on envisager le déclenchement d'une procédure visant à réparer les dommages présents et futurs commis sans accord de la copropriété ?

* Qui est responsable dans cette faire : la personne (gênée par le lierre) qui a physiquement réalisé la coupe du pied, ou le copropriétaire du rez de jardin source du lierre ?

* Existe-t-il des moyens juridiques permettant aujourd'hui de se prémunir des futures dégradations issues de l'élimination (humaine ou naturelle) du reste du lierre toujours présent sur la façade ?

* Les justifications présentées par le "lierre killer" sont-elles recevable; était-il en droit de procéder à la destruction de la plante sans en parler à l'ensemble des copropriétaires. Pour ma part, je pense qu'il était en droit d'exiger que le propriétaire du pied de lierre effectue à ses frais l'entretien de la plante; mais que l'élimination sauvage est une faute.

* Peut-on maintenant imposer au copropriétaire d'éliminer le reste du lierre toujours accroché au mur ? de même, peut-on lui imposer de ramasser les feuilles (chute importante) afin de ne pas gêner outre mesure le quotidien des autres copropriétaires ? Si oui, pouvait me confirmer que c'est Syndic qu'incombe cette tâche ?

* Enfin, pourriez-vous me communiquer les démarches à réaliser dans l'éventualité ou la copropriété pourrait attaquer le responsable de la destruction non concertée du lierre ?

Merci d'avance pour toutes vos réponses,






Je précise au ce lierre était déjà présent avant même que la battisse soit transformée en une copropriété de 9 copropriétaires