Problème d'eau au fond du jardin

zette.59 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2009 - 28 mai 2009 à 15:34
zette.59 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2009 - 29 mai 2009 à 08:39
Bonjour,
Nous avons acheté une maison il y a peu où il y a une nappe phréatique, un fossé ou ?? rempli d'eau au fond du jardin.
Cet hiver, à cause des fortes pluies, cette eau a débordé sur notre terrain. A droite de cette nappe il y a un bout de terrain qui nous appartient et sur lequel il n'y a pas d'eau. De l'autre côté (terrain du voisin) il y a une tranchée d'évacuation, de ± 5 mètres de long, vers une rivière. De l'autre coté de cette nappe il y a des pâtures qui sont sèches.
A qui appartient cette nappe d'eau ? Que pouvons nous faire pour que l'eau ne déborde pas sur notre terrain. Nous ne savons pas s'il s'agit juste d'une nappe phréatique ou d'une source. Merci pour votre réponse.

2 réponses

Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
28 mai 2009 à 16:35
Elle appartient en principe à celui qui a le talus au-dessus donc il y a de fortes chances que ce soit à votre voisin.
Pour plus de précisions, re-contactez le notaire qui a fait la vente du bien.
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zette.59 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2009
29 mai 2009 à 08:39
Merci beaucoup Marie pour votre réponse. Nous allons nous rapprocher effectivement de notre notaire, en espérant qu'il nous donnera une réponse. Car, ce qui est étrange c'est que sur le plan cadastral, le fond de notre terrain est droit. Or, en réalité une clôture a été mise autour de cette nappe, ce qui fait qu'au fond du jardin il existe maintenant un renfoncement (terrain de droite qui nous appartient). Cette clôture aurait-elle été mise par les anciens propriétaires pour une question de sécurité ? Si d'autres personnes ont eu ce genre de problème merci de nous aiguiller.
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