Problème d'eau au fond du jardin
zette.59
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zette.59 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2009 - 29 mai 2009 à 08:39
zette.59 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2009 - 29 mai 2009 à 08:39
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2 réponses
Marie S
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28 mai 2009 à 16:35
28 mai 2009 à 16:35
Elle appartient en principe à celui qui a le talus au-dessus donc il y a de fortes chances que ce soit à votre voisin.
Pour plus de précisions, re-contactez le notaire qui a fait la vente du bien.
Pour plus de précisions, re-contactez le notaire qui a fait la vente du bien.
zette.59
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20 juillet 2009
29 mai 2009 à 08:39
29 mai 2009 à 08:39
Merci beaucoup Marie pour votre réponse. Nous allons nous rapprocher effectivement de notre notaire, en espérant qu'il nous donnera une réponse. Car, ce qui est étrange c'est que sur le plan cadastral, le fond de notre terrain est droit. Or, en réalité une clôture a été mise autour de cette nappe, ce qui fait qu'au fond du jardin il existe maintenant un renfoncement (terrain de droite qui nous appartient). Cette clôture aurait-elle été mise par les anciens propriétaires pour une question de sécurité ? Si d'autres personnes ont eu ce genre de problème merci de nous aiguiller.