Stockage sur une place de parking boxée
Stéphane
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6 mai 2009 à 15:18
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 7 mai 2009 à 11:23
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lbigaret
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6 mai 2009 à 16:45
6 mai 2009 à 16:45
Question intéressante.....à priori non puisqu'il n'y a pas création de shob supplémentaire, cela devrait être considéré comme aménagement intérieur. Vous pouvez stocker ce que vous voulez sauf matières interdites dans le règlement de copro.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
6 mai 2009 à 22:20
La mairie et le syndic m'ont demandé une déclaration de travaux, puis-je m'affranchir de cette demande?
Le réglement de copro peut il interdire le stockage de tout objet purement et simplement dans un box ?