Servitude
cricri
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Bonjour,
Je suis propriaire dans un hameau, et je loue cette maison, mon terrain est traversé par un chemin qui étais avant un chemin qui servait de passage pour les moutons et ensuite tracteur qui allais d'un village à un autre. Mais à ce jour ce chemin n'accede plus dans les champs alentours car tout est construit de lotissement, donc nous voudrions savoir si nous pouvons fermer ce chemin d'un côté ( à ce jour du passage camionette, voiture mais surtout de l'incivisme de la part des gens qui se gare sur le chemin nous empechant de sortir ou de passer, viennent faire demi tours sur celui si etc...... et les enfants de mon locataires traversent pour aller jouer de l'autre côté dans la pelouse)
Sachant qu'il n'y a rien de noter sur les actes de propriété, au cadastre pas chemin communal, uniquement accord verbaux et certains voisins contestent la fermeture prétextant que ca fait 50 ans, ou que c'est à lui etc...est ce qu'il existe unu règlementation sur ce type de chemin servitude et si je ferme un côté du chemin pour ne pas être enclavé qu'est ce que je risque?
Merci de pouvoir m'aider.
Cordialement.
Je suis propriaire dans un hameau, et je loue cette maison, mon terrain est traversé par un chemin qui étais avant un chemin qui servait de passage pour les moutons et ensuite tracteur qui allais d'un village à un autre. Mais à ce jour ce chemin n'accede plus dans les champs alentours car tout est construit de lotissement, donc nous voudrions savoir si nous pouvons fermer ce chemin d'un côté ( à ce jour du passage camionette, voiture mais surtout de l'incivisme de la part des gens qui se gare sur le chemin nous empechant de sortir ou de passer, viennent faire demi tours sur celui si etc...... et les enfants de mon locataires traversent pour aller jouer de l'autre côté dans la pelouse)
Sachant qu'il n'y a rien de noter sur les actes de propriété, au cadastre pas chemin communal, uniquement accord verbaux et certains voisins contestent la fermeture prétextant que ca fait 50 ans, ou que c'est à lui etc...est ce qu'il existe unu règlementation sur ce type de chemin servitude et si je ferme un côté du chemin pour ne pas être enclavé qu'est ce que je risque?
Merci de pouvoir m'aider.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Donc au départ c'était un chemin pour que les paysans puissent se rendre dans les champs situé en hauteur mais à ce jour plus de passage à certain endroit!!!
Donc nous nous voudrions fermer ce chemin qui communque avec le lotissement par soit un poteau ou une corde amovible, mais laissé l'accès por la marche ou vélo etc...
Cordialement