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Portail déplacé

melleoflor - 17 févr. 2009 à 16:16
 melleoflor - 17 févr. 2009 à 20:17
Bonjour,
Lorsque nous avons acheté notre propriété, il y avait une barrière d'entrée en bois qui ne tenait plus beaucoup.
Nous l'avons donc changé il y a quelques années et mis un portail en fer mais à peut prêt à 40 cm en arrière (donc + dans notre terrain).
Aujourd'hui, notre voisin (qui passe son temps à embêter les gens !) nous a dit que notre portail n'était pas dans "les limites" et qu'il pouvait nous le faire enlever.
J'ai demandé à la mairie si nous aurions dû demander un permis de construire, ils nous ont dit que non mais j'ai oublié de leurs préciser que nous l'avions légérement reculé.
Qu'en pensez-vous ? Y-a-t-il un risque que notre "agréable" voisin nous le fasse enlever ?
Merci.
Isabelle.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 790
17 févr. 2009 à 16:22
Si vous empiétez sur son fond bien sûr que oui, ce n'est pas parce qu'il est désagréable que vous pouvez vous permettre de lui enlever ne serait-ce que quelques centimètres carrés de terrain.

Certains ont même réussi à faire enlever des gouttières qui surplombaient de 5 cm sur leur propriété.
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melleoflor
17 févr. 2009 à 17:55
Attention ! Comme je l'ai expliqué, non seulement le portail se trouve dans notre propriété mais en + il donne sur le chemin communal ! Donc ça n'a rien à voir avec la propriété de mon voisin !!!! Mais il dit que comme le portail n'est plus au même endroit qu'avant (c'est à dire 40 cm en retrait par rapport à la limite du trait sur le plan cadastral), nous allons être obligés de l'enlever !
A-t-il raison ?
Merci.
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Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 790 > melleoflor
17 févr. 2009 à 18:05
Ah bon, ce n'est pas vraiment clair comme présentation des choses, si ça donne sur le domaine communal je ne comprends pas en quoi votre voisin a le pouvoir de vous faire enlever quoique ce soit, à moins qu'il travaille au service d'urbanisme ?

Si la municipalité est d'accord, laissez votre voisin brailler comme je fais moi-même vis à vis des miens.
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melleoflor > Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009
17 févr. 2009 à 20:17
Ok Merci beaucoup Marie S de m'avoir répondu.
Je vais donc le laisser brailler également.
Cordialement.
Isabelle
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