Servitude
cla2145
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Nany -
Nany -
Bonjour,
nous avons acheté un enclos avec une grange.
Dessus le propriétaire avait demandé une servitude pour passer aller dans ses bois attenant à notre terrain et ce, pour sa maman agée.
Afin d'obtenir ce terrain et que ce ne soit pas la SAFER nous avons chargé en faisant marquer qu'il pourrait passer avec son tracteur pour déboiser ,donc ,le notaire a marqué sur le contrat de vente que nous accordions une servitude passive .qu'est ce qu'une servitude passive ? et ai je le droit de revenir sur ma decision?
Merci de bien vouloir me renseigner
nous avons acheté un enclos avec une grange.
Dessus le propriétaire avait demandé une servitude pour passer aller dans ses bois attenant à notre terrain et ce, pour sa maman agée.
Afin d'obtenir ce terrain et que ce ne soit pas la SAFER nous avons chargé en faisant marquer qu'il pourrait passer avec son tracteur pour déboiser ,donc ,le notaire a marqué sur le contrat de vente que nous accordions une servitude passive .qu'est ce qu'une servitude passive ? et ai je le droit de revenir sur ma decision?
Merci de bien vouloir me renseigner