Piscine
Bonjour,
je possede une piscine en dur de 4m sur 6m profondeur 1m35 et le niveaux de l'eau et a 45cm du sol naturel une partis du tour de la piscine possede un terrasse en bois au niveaux de la margelle pouvez vous me dire dans quel cas je me trouve juridiquement
je possede une piscine en dur de 4m sur 6m profondeur 1m35 et le niveaux de l'eau et a 45cm du sol naturel une partis du tour de la piscine possede un terrasse en bois au niveaux de la margelle pouvez vous me dire dans quel cas je me trouve juridiquement
3 réponses
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Modérateurbonsoir
une piscine n'est pas imposable mais ajoute une valeur a votre habitation
donc impôt locaux en hausse
ceci n'est pas une réponse juridique mais un constat de vécu
mais votre question est laquelle ?
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Bonjour,
voir :
==> https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2517-piscine-et-impot-quelles-taxes/
==> https://www.quotatis.fr/
Extrait :
« Les piscines enterrées qui nécessitent des travaux de maçonnerie, fixées au sol ou qui ne peuvent être déplacées sans être détruites sont soumises à la taxe foncière. »
Et lire aussi le § : "Urbanisme : gare aux autorisations administratives !"
Cdt. -
ModérateurBonjour
pouvez vous me dire dans quel cas je me trouve juridiquement
Quel est le sens de cette question ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...