Pour poser une cloture cocole - Dernière réponse le 28 déc. 2011 1 réponse Bonjour, pouvez vous me dire comment doit-on poser une cloture par rapport aux bornes merci beaucoup 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 nemrod18 Bonjour, Plusieurs possibilités : En limite séparative, soit au centre des bornes, elle est mitoyenne. Soit, au bord intérieur de la borne, elle vous appartient. Si vos voisins acceptent d'en payer une partie, elle doit être mitoyenne, s'ils refusent, installez la chez vous sur le bord intérieur. Discussions similaires dossier clôturé à la caf Renard Poser un jour de CP serait-il interdit ? (loi) Sakura01 Paiement de facture après clôture de la succession Anouk Clôture de compte CAF MelleLia Dossier clôturé CAF changement de caisse et demande d'APL rodolphed Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 nemrod18 Bonjour, Plusieurs possibilités : En limite séparative, soit au centre des bornes, elle est mitoyenne. Soit, au bord intérieur de la borne, elle vous appartient. Si vos voisins acceptent d'en payer une partie, elle doit être mitoyenne, s'ils refusent, installez la chez vous sur le bord intérieur.