Vendre une partie de notre terrain

Bonjour,
Nous sommes propriétaires d un terrain de 1400m2 nous avons construit notre logement pour l ensemble des droits à bâtir soit 140m2.
Nous souhaiterions vendre 300m2 au voisin. pensez-vous que notre voisin puisse récupérer les droits à bâtir soit 30m2 pour la construction de son garage?
Merci d avance pour vos réponses

4 réponses

  1. Modérateur
    Bonjour

    nous avons construit notre logement pour l ensemble des droits à bâtir soit 140m2.

    La construction date de quand ?
    1. Bonjour date achèvement des travaux septembre 2020.
      Merci
  2. Modérateur
    C'est 140 m² correspondent à l'emprise au sol ou à la surface de plancher ?
    Si c'est l'emprise au sol, le détachement de la parcelle ne devrait plus permettre de construire quoi que ce soit, si ce n'est en surélévation.

    La parcelle détachée devrait permettre à l'acquéreur de pouvoir construire en fonction du coefficient d'emprise au sol disponible.

    1. Bonjour,
      Les 140m2 représentent l emprise au sol, ayant utilisé l ensemblecdes droits à bâtir nous ne pouvons plus construire sur ce terrain.

      En cédant 300m2 de terrain, notre voisin peut donc récupérer les droits à bâtir de cette nouvelle parcelle soit 30m2.

      Merci pour vos réponses et votre aide.
  3. Modérateur
    nous ne pouvons plus construire sur ce terrain. 

    Si mais seulement si vous souhaitez faire une surélévation.

    notre voisin peut donc récupérer les droits à bâtir de cette nouvelle parcelle soit 30m2.

    Ce qui rend la constructibilité très limitée.

    1. Merci pour toutes vos réponses