Piscine hors sol

elodie -  
Bonjour, voila nous avons un projet d'installer une piscine hors sol en acier qui est de ce fait démontable dois je faire une déclaration du coup ?
Merci à vous d'avance pour vos réponses.

Cordialement.

1 réponse

  1.  gt.55 Contributeur
    Bonjour,

    Voir ici : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31404

    Cdt
    0
    1. elodie
      Bonjour, merci à vous mais il ne parle pas des piscines hors sol démontables du coup juste des superficies. Mais merci pour votre réponse.
      0
    2. gt.55 Contributeur
      @elodieC'est que vous n'avez pas regardé l'onglet "autres cas"...

      Mais de toute façon, en résumé, c'est auprès de la mairie de votre domicile qu'il faut vous renseigner pour connaître les règles locales applicables !
      0
    3. elodie
      Ah d 'accord désolé . Je vais regarder merci à vous.
      0

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