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Piscine hors sol

elodie - 29 mars 2018 à 10:29
 elodie - 29 mars 2018 à 11:18
Bonjour, voila nous avons un projet d'installer une piscine hors sol en acier qui est de ce fait démontable dois je faire une déclaration du coup ?
Merci à vous d'avance pour vos réponses.

Cordialement.

1 réponse

Réponse 1 / 1
gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 394
29 mars 2018 à 10:32
Bonjour,

Voir ici : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31404

Cdt
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elodie
29 mars 2018 à 10:44
Bonjour, merci à vous mais il ne parle pas des piscines hors sol démontables du coup juste des superficies. Mais merci pour votre réponse.
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gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 394 > elodie
29 mars 2018 à 10:49
C'est que vous n'avez pas regardé l'onglet "autres cas"...

Mais de toute façon, en résumé, c'est auprès de la mairie de votre domicile qu'il faut vous renseigner pour connaître les règles locales applicables !
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elodie
29 mars 2018 à 11:18
Ah d 'accord désolé . Je vais regarder merci à vous.
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