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Piscine hors sol

elodie -  
 elodie -
Bonjour, voila nous avons un projet d'installer une piscine hors sol en acier qui est de ce fait démontable dois je faire une déclaration du coup ?
Merci à vous d'avance pour vos réponses.

Cordialement.

1 réponse

Réponse 1 / 1
gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 426
 
Bonjour,

Voir ici : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31404

Cdt
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elodie
 
Bonjour, merci à vous mais il ne parle pas des piscines hors sol démontables du coup juste des superficies. Mais merci pour votre réponse.
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gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 426 > elodie
 
C'est que vous n'avez pas regardé l'onglet "autres cas"...

Mais de toute façon, en résumé, c'est auprès de la mairie de votre domicile qu'il faut vous renseigner pour connaître les règles locales applicables !
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elodie
 
Ah d 'accord désolé . Je vais regarder merci à vous.
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