Piscine hors sol

elodie -
elodie - 29 mars 2018 à 11:18

Bonjour, voila nous avons un projet d'installer une piscine hors sol en acier qui est de ce fait démontable dois je faire une déclaration du coup ?
Merci à vous d'avance pour vos réponses.

Cordialement.

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Piscine hors sol
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1 réponse

Réponse 1 / 1

gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 450

Bonjour,

Voir ici : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31404

Cdt

elodie

Bonjour, merci à vous mais il ne parle pas des piscines hors sol démontables du coup juste des superficies. Mais merci pour votre réponse.

gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 450 > elodie

C'est que vous n'avez pas regardé l'onglet "autres cas"...

Mais de toute façon, en résumé, c'est auprès de la mairie de votre domicile qu'il faut vous renseigner pour connaître les règles locales applicables !

elodie

Ah d 'accord désolé . Je vais regarder merci à vous.

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