COS APPLIQUE POUR UN TERRAIN AYANT LE TOUT A
Résolu
Bonjour,
Je possède un terrain de 3077mcarrés. Je désire le séparer et garder 1100mcarrés. Le reste étant construit. Le tout à l"égout étant à disposition dans le voie publique, je désire connaitre le coefficient du COS pour mes 1000m. Merci
Je possède un terrain de 3077mcarrés. Je désire le séparer et garder 1100mcarrés. Le reste étant construit. Le tout à l"égout étant à disposition dans le voie publique, je désire connaitre le coefficient du COS pour mes 1000m. Merci
4 réponses
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Modérateurrestez sur le même post ,
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5078965-cos-insuffisant#newanswer -
aller demandé à la mairie COS défni par la mairie dans le PLU
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Si je vous écris, c'est que la mairie n'a pas su me répondre
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Modérateur@nini 59
ce post fait doublon, et tel que présenté, impossible d'y répondre....mettez le en "résolu" pour le clore
La législation juridique et financière évolue en permanence...