Cos insuffisant
nini59
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acheté un terrain de 3077m2 sur lequel j'avais un Cos de 0.10 alors qu'il y avait le tout à l egout et qu'il aurait du etre à 0,20.J'ai construit une maison de 196m2. Depuis je voudrais séparer mon terrain devenu trop grand à entretenir et ne garder que 1000m2 pour y construit
re ma nouvelle habitation. Or, sur le PLU qui est à l etude en mairie, il est précisé qu'en cas de séparation de terrain, nous restons sur le meme COS et ne pouvons utiliser que le solde par rapport au terrain total. Je précise que le PLU change et la zone est à 0,50, ce qui nous semble injuste. Peut-on avoir un recours ?
Merci
J'ai acheté un terrain de 3077m2 sur lequel j'avais un Cos de 0.10 alors qu'il y avait le tout à l egout et qu'il aurait du etre à 0,20.J'ai construit une maison de 196m2. Depuis je voudrais séparer mon terrain devenu trop grand à entretenir et ne garder que 1000m2 pour y construit
re ma nouvelle habitation. Or, sur le PLU qui est à l etude en mairie, il est précisé qu'en cas de séparation de terrain, nous restons sur le meme COS et ne pouvons utiliser que le solde par rapport au terrain total. Je précise que le PLU change et la zone est à 0,50, ce qui nous semble injuste. Peut-on avoir un recours ?
Merci
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1 réponse
Bonsoir
Or, sur le PLU qui est à l etude en mairie, il est précisé qu'en cas de séparation de terrain, nous restons sur le meme COS et ne pouvons utiliser que le solde par rapport au terrain total
Comment c'est indiqué ? en quels termes ? ça me semble bizzarre
Une foi le PLU voté, il s'applique par zone, et les compteurs "sont remis à zéro " si je puis dire.
ce qui signifie que vous pourrez diviser votre terrain avec la surface minimale qui sera déterminée , et ensuite vous pourrez calculer votre emprise au sol ..
il ne sera plus question de résidu de l'ancien POS.
la personne qui vous a renseignée ne semble pas avoir tout compris..
Or, sur le PLU qui est à l etude en mairie, il est précisé qu'en cas de séparation de terrain, nous restons sur le meme COS et ne pouvons utiliser que le solde par rapport au terrain total
Comment c'est indiqué ? en quels termes ? ça me semble bizzarre
Une foi le PLU voté, il s'applique par zone, et les compteurs "sont remis à zéro " si je puis dire.
ce qui signifie que vous pourrez diviser votre terrain avec la surface minimale qui sera déterminée , et ensuite vous pourrez calculer votre emprise au sol ..
il ne sera plus question de résidu de l'ancien POS.
la personne qui vous a renseignée ne semble pas avoir tout compris..
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