COS APPLIQUE POUR UN TERRAIN AYANT LE TOUT A
Résolu
nini59
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kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je possède un terrain de 3077mcarrés. Je désire le séparer et garder 1100mcarrés. Le reste étant construit. Le tout à l"égout étant à disposition dans le voie publique, je désire connaitre le coefficient du COS pour mes 1000m. Merci
Je possède un terrain de 3077mcarrés. Je désire le séparer et garder 1100mcarrés. Le reste étant construit. Le tout à l"égout étant à disposition dans le voie publique, je désire connaitre le coefficient du COS pour mes 1000m. Merci
4 réponses
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restez sur le même post ,
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5078965-cos-insuffisant#newanswer -
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@nini 59
ce post fait doublon, et tel que présenté, impossible d'y répondre....mettez le en "résolu" pour le clore
La législation juridique et financière évolue en permanence...