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COS APPLIQUE POUR UN TERRAIN AYANT LE TOUT A

Résolu
nini59 - 13 déc. 2010 à 15:21
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 14 déc. 2010 à 15:06
Bonjour,

Je possède un terrain de 3077mcarrés. Je désire le séparer et garder 1100mcarrés. Le reste étant construit. Le tout à l"égout étant à disposition dans le voie publique, je désire connaitre le coefficient du COS pour mes 1000m. Merci
A voir également:

4 réponses

Réponse 1 / 4
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
Modifié par kasom le 13/12/2010 à 17:42
restez sur le même post ,


https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5078965-cos-insuffisant#newanswer
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Réponse 2 / 4
pp
14 déc. 2010 à 13:24
aller demandé à la mairie COS défni par la mairie dans le PLU
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Réponse 3 / 4
nini59
14 déc. 2010 à 13:53
Si je vous écris, c'est que la mairie n'a pas su me répondre
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Réponse 4 / 4
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
14 déc. 2010 à 15:06
@nini 59
ce post fait doublon, et tel que présenté, impossible d'y répondre....mettez le en "résolu" pour le clore
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