Congés payés de mon assistante maternelle

Bonjour, je suis exactement dans le même cas que vous.
Pouvez-vous me dire comment cela s'est-il déroulé?
Je vous remercie par avance

Bonjour à toutes et tous
Petite expérience personnelle de part l'actiivité de mon épouse (AssMat) avec des contrats variés, encore ne parlons-nous pas ici des forfaits enseignants...
Dans ce cas, nous partons sur un calcul de 10% de la rémunération versés au fur et à mesure par les parents. Le calcul est tout simple, sans embages, et ne donne donc lieu à aucun problème relationnel.
Ceci étant dit, je dirais encore une fois, et c'est valable pour tous les congés qu'il convient d'y distinguer deux choses :
1° Le fait de pouvoir être absent/te pour raisons de congés : ceci renvoie au nombre de jours d'absence
2° Le fait, lors de ces absences, d'être rémunéré/e ou non.
Ainsi, le versement mensuel de 10% de la rémunération simplifie grandement les choses.
Thierry

Si vous êtes sur 52 semaines donc année complète pas de congés payés en plus car déjà compter dans la mensualisation. Dans le cas ou vous êtes en congés décalés il faut que vous comptiez par 4 semaines effectifs de travail pour connaitre le nombre de jours de congés acquis.

@ThierryOliveyrabonjour

il ne faudra pas oublier de faire la régularisation fin mai (ou a la rupture)
total des salaires + total des congés payés déjà versés (10% chaque mois) et faire le 1/10eme de cette somme là ensuite vous enlevez de cette somme là celle des congés déjà payés (10%) et vous obtenez ce qu'il reste a payer par l'employeur
en effet vous avez des congés sur les congés, lorsqu'un salarié est en vacances par exemple tout le mois d'août il a quand même 2,5 jours de congés c'est donc des congés sur les congés (trop souvent oublié dans les calculs)

il est préférable de faire aussi cette régularisation en calculant la rémunération des CP au nombre de jours et non faire le 1/10eme (qui est plus facile quand même) j'ai fait les 2 sur 9 mois et avec le 1/10 eme je perdais 30 euros.

@ThierryOliveyraCher Thierry,
J'ai cette année fait comme tu le préconises, payé 10% chaque mois à 'assistance maternelle.
Pour l'année à venir, il m'a annoncé que le calcul était plus compliqué puisque que je devais ajouter 10% des congés de l'année précendente au 10% de l'année en cour; que ce calcul était valable aussi pour mon nouvel enfant, alors qu'il n'était pas né l'an dernier.
Qu'en pensez vous?
Je n'y comprend pas grand chose?
Anne

Là est le souci : je suis assistante maternelle de 3 enfants avec des contrats différents
Avec deux frèreset soeur sur une année complète et une autre petite sur une année incomplète

En ce qui concerne les enfants sur une années complète nous avons des problèmes d'entente pour les congés. Ayant plusieurs employeurs, je viens d'apprendre que la décision de choix m'appartenait.
les parents partent une semaine en mars et m'annoncent qu'ils ne me paieront pas car ils souhaitent que cette semaine soit une de mes 5 semaines de congés payés ou pas de rémunération.
Cette décision est illégale puisque mon année est basée sur 52 semaine.

Avec l'autre famille nous avons choisi une année incomplète : 5 semaines de congés payés et 2 semaines de RTT pour les parents non rémunérées mais calculées sur une année de 52 semaines _5 semaines de congés payés et 2 semaines de RTT donc 45 semaines.
Pas facile mais très simple en fin de compte.
BONSOIR

@BEUBEUsalut,Beubeu quand tu signes tes contrats tu donne tes semaines de congés sur les contrats calculé en année complète si les parents décident de prendre des congés ca c'est leurs problémes moi par exsemple je dit je suis payé de 8h30 a 18h30 si il arrive que vous décidez de reprendre l'enfant plus tot ou alors si ils me disent dans deux ou autres semaines ont est en congés temps pi pour eux je suis basé sur 52 semaines mais la ils me payent pas l'entretien et la nourriture voila voila tu peux m'envoyer un mail a bientot

@nanoubonjour depuis 72 j e suis assistante maternelle et tous change la convension nous dit que ces le prix de l'heure x par semaine part mois et divisez par douze et vous avez tous les mois pareille sauf en qu'a de maladi je ne voie pas se que vient faire Les 10% CELAS ETAI AVENT

salut eh bien tant mieux pour vous si ça marche moi aussi je fais pareil mais j'ai des parents qui se rebellent quelques mois apres et maintenant je dois rembourser mes conges pris auquels je n'avais pas droit et j'ai aucun recour contre eux alors attention à vous

@yayaBonjour,
En ce qui me concerne je déduis les semaines des parents et y rajoute mes 5 semaines (exp: parents 52-8+5) et là pas de problème.
C'est fait dès la signature, et je fais une récap tous les 6 mois ( heures réellement effectuée et à la date anniversaire et là nous nous mettons d'accord. Et si j'effectue plus d'heures je les récupères cela me fait des rtt aussi et tout le monde est content surtout les parents qui préfère que je récupère que payer et les mamie sont heureuses.
Et je pratique cette façon de calcul dès la signature, de toute façon les parents ne veulent pas payer de grosses sommes au moment des vacances ou de noel et si je devais rembourser les jours pris en + si le contrat devais être interrompu pour x raison je le ferais.
Mais je tiens bien les comptes et leur remets toujours un petit mot en fin de mois avec la feuille de présence.

@nounou47bonsoir

quel horreur on ne mensualise pas sur 49 semaines ou avez vous appris a faire une mensu, si les parents s'appercoit que vous les avez trompé vous allez devoir le trop percus + les cp

52-8=44+5 =49???

bonjour arc angel, jesuis en litige sur la fin de contrat avec notre AM et comme toi et bien d'autre je suis en train de me faire avoir.
nous avions un accord verbal sur la fin de contrat au 01.02.2009 avec un délai de 15 jours de préavis ,bien que cela fasse +de 2 ans que nous sommes en contrat, STIPULE DANS LE CONTRAT QUE NOUS AVONS SIGNE EN 2006.
le jours ou nous devion nous voir , le jeudi 8.01 elle m'informe en me tendant la recap du solde de tout cpte que finalement elle s'est renseignée et que le délai de préavis est d'un mois et qu'elle ne voit pas pourqu'oi elle perdrai de l'argent.
de plus elle m'informe d'une semaine de congé du 26.01 au 1.02. elle dit nous avoir prévenus en janvier 2007 et qu'elle prend toujours ces vacances aux mêmes dates, qu'elle peut demander une attestation aux autres parents comme quoi ils sont au courant.
etant donnée qu'elle a déja changé ces dates de vacances l'année derniere (au depart en juillet puis elle nous informe au mois d'avril que ce sera aout), elle nous donne une recap de CP a venir en septembre. or là je n'ai rien eu.
Ni moi ni ma femme ne pouvons poser de jour et cette semaine va etre une vrai galere.
je me demande si elle n'est pas dans l'obligation de m'en informer par ecrit et quel est le delai car meme si elle la confirmer auprès des autres mamans (elles sont copines) moi elle ne me l'a pas confirmé.
Comme elle veut grater de l'argent, je me demande dans qu'elle mesure elle ne serait pas en faute si je l'informe que je refuse ces cp avec pour motif qu'elle ne pas prévenus a temps, et que je lui amène mon fils le lundi 26.02.
Désole a tout le monde mais si vous avez des infos je suis preneur (je sais que toutes les assmats ne sont pas comme ça mais la plupart des parents autours de moi ont eut des problemes avec vous : vous profitez bien souvent de la situation ...)
merci a tous

@juan06Horreur !!
Il y en a marre de ces assistante maternelles qui se croient tout permis !
Si les congés sont définis dans le contrat par un avenant il n' y a pas de lieu qu'elle puisse les changer.
Par contre au delà d' un an d' ancienneté le préavis est bien d' un mois , mais elle doit l' effectuer ou vous rembourser!!! Sauf accord des deux ( par écrit, daté et signé !!! )
bon courage
Ne vous laisser pas abuser contacter le fepem .

@juan06juan

le pire c'est que le préavis est de 2 mois(mano oui 2 mois dans ce cas)

je te propose de venir sur mon forum il est sur cette super longue discussion, vous savez vous pouvez faire d'autres post :lol:http://moi-et-mon-assmat.chocoforum.com/portal.htm

car j'ai tout les papiers la bas + facile et toi même verra ces droits mais aussi les tiens

oui nano, justement il faut verifier les cp mis sur le contrat,ou avenant et elle doit vous les signifier avant le mars

c'est pour cela qu'il faut eplucher le contrat

voir la mensualisation
voir le tarif si elle a augmenté avec un avenant
voir si elle a fait une majoration sur des heures supplementaire
............

non mais, c'est quoi encore

Bonjour

Si la semaine que vous devez prendre fait partie des 43 semaines payées, vous devez la déduire, si cette semaine fait partie des 9 semaines enlevées et non payées vous ne devez pas la retirer du salaire.

Je suis tout à fais d'accord sur les 52 semaines congé payé inclus puisque nos 5 semaines sont nos vacances! Elles sont payés dans notre forfait et pas besoin de rajouter les 10%. Je lis beaucoup de chose depuis tout à l'heure, Vous allez vous y perdre avec tous vos conseils.

En forfait tout est compris et si vous avez 1 employeur , les congés se prennent en même temps qu'eux,

2 et plus c'est vous qui posez vos jours de congé.

Pour ma part, les parents ont été prévenus 3 à 4 mois à l'avance et même plus, puisqu'ils ont mes dates pour été 2009. Et tous sont content que je prenne des vacances!

ET JE N'AI PAS POUR TOUS DES FORFAITS DE 52 SEMAINES!!!

Justement voilà ou tous le monde fait erreur !

Soyons logique dans le calcul 52 semaine - 5 semaine qui sont nos congés annuel
reste 47 semaines qui sont multipliés par le nombre d'heure par semaine. lorsque l'on divise sur 12 mois il reste moins d'heure mensuel que si on multipliait par 4 semaine ou 5 selon les mois.

exemple horaire un parent nous laisse 1 enfant 35 heure par semaine

35 * 47 = 1645 heure / 12 = 137h083 soit 137h08 par mois

si maintenant on multiplie 35 * 52 = 1820 heures / 12 = 151h66 par mois. on vous les paye mais vos 5 semaines que vous prendrez sera sans salaire

comment allez vous avoir votre salaire mensuel sur les 3 semaines de congés? On ne vous versera rien normal à la différence du forfait vous touchez votre salaire sans travaillé puisque vos congés sont déjà inclus, votre salaire est mensualisé!

Amicalement à tous j'espère que j'ai bien expliqué le fonctionnement.

@nanou50Bonjour Nanou,
Si je peux me permettre de vous importuné avec ma question à laquelle vous avez bien répondu?
J'emploi une assmat, tout se passe bien avec elle jusqu'au moment ou ma fille va devoir aller à l'école.
Elle me parle du 1/10 que je ne lui aurais pas versé chaque mois depuis 3 ans.
Il s'avère qu'on a fait erreur en remplissant le contrat au lieu de mettre 52 semaines on en a mis que 47 sachant que les congés payés étaient inclus dedans, ma fille est gardée 9h30 par jour en raison de 4 jrs par semaine depuis fin d'année 2007 ma question est la suivante:
Dans mon esprit, et corrigez moi si j'ai tors, si ont paye le salaire qui est le net + les indémnités d'entretiens pour chaque mois (donc 11mois) le 12 ème (son congés annuel qu'elle prennait chaque fin d'année scolaire) on paye le salaire net (sans les indémnité d'entretiens). Le 1/10 dont on parle il est ou dans tout sa si elle comme tout salarie persoit son congé payé , elle travaille 11 mois le 12ème pas et elle est rémunérée (logique)?
Ce qui me parrait illogique s'est que tout le monde du 1/10 ème en plus du congé payé .
J'ai besoin d'aide car là je ne m'ensort plus et je ne m'y connais pas en législation et surtout je n'y comprends plus rien.

@lamouBonjour

vous parlez que vous avez fait un contrat sur 47 semaines en incluant ses cp, le contrat le précise? le contrat précise également si les vacances de l'une et de l'autre sont mis dessus?

Le contrat se fait sur 52 semaines si vous avez les vacances ensemble ,est ce le cas?

En répondant à ces questions ,cela permettra de savoir ou vous en êtes réellement ,

si rien n'est mentionnés en congé sur le contrat, il faut refaire toutes les feuilles de paies,toutes la mensualisation,car vous avez oubliés les cp ,et sur 3 ans cela fait beaucoup.

Bonjour,
Ma mère est assistance maternnelle.
Elle a commencé en Mars 2008 et les parents lui ont versé 10% de mars à Juin 2008 pour ces congès payés.
Est ce que l'on doit réclamer 10 % à fin février 2009 ou au 1er juin 2009 comme souhaitele faire les parents ?

2eme choses.
Sur l'avenant au contrat que nous allons effectuer, normalement nous sommes en annee compléte. Mais des 52 semaines, l'enployeur retire ces congès 56 jrs (CP et RTT) enorme cela fait 11 semaine en moins !
ALors son calcul est le suivant :

A partir de mars 2009 à fev 2010 :
Nbre de jrs = 252
+ 8 jrs fériépayés
=260 jrs soit 52 semaines (sans les week-end)

Moins les Congès de la maman (employeur) = 56 jrs
Total = 204 jrs .

Ma mère travaille 5 jrs semaine à 10h00 jrs sauf le vendredi 9h30

Donc voici son calcull :

[(204 -48) x10]+(48x9.50) = 2016h / 12 = 168h / mois.

Dans ce cas là l'employeur soustrait ces jrs de congès, donc la nounou n'est pas payé est ce que c'est normale, et légale ?

D'avance merci pour vos diffèrentes aides.

Bonjour,
A force de lire tout ca, j'ai le cerveau en fusion.
Je voudrais savoir si j'ai bien compris :
La première année (celle de référence, qui s'arrete le 31 mai) on n'a que notre salaire (plus frais entretien et repas), ce n'est qu'à partir de la 2eme année que l'on rajoute les congés payés, qui sont calculés sur le brut total de la 1ère année (10%). Leur paiement se fait soit en une seule fois, au moment de la prise principal des congés, soit fractionné à chaque fois que l'on prend des congés, soit on divise la somme par 12 et on le rajoute au salaire.

J'ai juste un petit problème, cette somme que l'on rajoute, donc la 2eme année, on la rajoute au salaire brut?
Les parents à la PAJE déclarent la somme payée (net), Alors comment je fais ? Je dois calculer la somme de mes congés payés en net?
Je touche en net par mois 464.92 euros, celà fait 601.50 en brut. Mes congés payés pour ma 1ère année se montent à : 721.80 euros
Si je choisis par exemple que les parents me les payent tous les mois, je divise cette somme par 12 , celà me fait 60.15 euros par mois.
Ces 60.15 euros je les ajoute au brut ou au net.
Et si je les ajoute au brut, il faut que je les ramene en net pour le paiement?

Aidez-moi, suis-je dans le bon??????

@chlotheMoi pareil, j'y comprends plus rien!
Alors mon problème à moi... ma nounou a été embauchée en octobre 2008. N'y connaissant rien à rien, j'avoue qu'on lui fait confiance.
Donc tous les mois on ajoute 10% à sn salaire (et je viens de m'apercevoir qu'en fait on aurait pas du car c'est la première année).
Elle a pris une semaine de congés en Mars et m'a conmpté sa semaine.
Normalement, je ne dois pas lui payer de cette semaine. Je ne me trompes pas?

@ClairusBonjour
pour ses 10% avez vs été d'accord en signant le contrat si oui ce n'est pas illégal!!!Ce peut être un arrangement des 2 parties.Bonne journée

@pokabonjour

ce sera toujours illégal de payer par 10% des cp non acquis

Ok, Merci pour la réponse.
Parcontre sur les 11 semaines de congés de l'employeur sont déduites (52 -11) = 41 semaines, mais cela est dans le cas ou les congés de l'employeur et l'assis ne sont pas en même temps, Est ce exacte ?
Si les deux parties optes pour prendre leurs 5 semaines en même temps est ce que cela ne raménerai pas le calcul à 46 semaines ?
Merci d'avance pour la réponse.
(en faite nous voulons faire les choses dans les régles et ce n'est pas évident de s'y retrouver!).

Mais un peu à la fois on y arrive ;)

Merci bcp pour aide.
A bientôt.

@Jeyjeybonjour à tous
je viens de trouver une ass mat pour mon enfant et u départ elleme parle de la mensualiser sur 52 semaines je lui demande dis donc que nous prenons 3 semaines en aout et 2 à noel, elle me dit que pour elle ce sera deux semaines en juillet une en aout une à noel et une durant les vacances dhiver , je lui di donc qu'il ne faut pas prendre 52 semaines comme réf puisque nous n'avons pas les mêmes dates, elle semble embéter sur le coup et me rappelle ensuite en me disant qu'elle en a discuter avec ses collègues et qu'elles sont toutes sur 52 semaines et qu'elle ne veut pas être léser parrpport ax autres que dois je faire? car en fait j'aurai donc 45 semaines travaillées et l'ass mat 3 semaines pas en communs ?merci de votre aide

@sissiBonjour

C'est vraiment du n'importe quoi cette assistante maternelle qui veut faire pareil que ses copines, je suis assistante maternelle et chaque contrat est différend.
Alors si vous avez 1 semaine en commun en août, 1 semaine de commun a noël, cela vous fait 3 semaines en août + 2 semaines en juillet +2 semaines a noël + 1 semaine en hiver = 8 semaines
Donc 52 semaines - 8 semaines = 46 semaines, vous devez multiplier le salaire d'une semaine par 16 et diviser par 12 pour avoir la mensualisation
Si la semaine en août n'est pas en commun celà vous fera 45 semaines

@sissiExcusez moi pour l'erreur j'ai fait mes calculs trop vite 52-8= 44 semaines
donc vous multiplier le salaire d'une semaine par 44 semaines et vous divisez par 12 voilà c'est mieux comme ça
J'ai des gros doigts

@titine94merci titine pour ta réponse c'est bien ce qu'il me semblait, en ce qui concerne les 10 % en plus chaque mois il faut les compter en brut ou en net?

bonjour biboune

oui mais quand en année complète les congés ne sont pas acquis il faut les décompter ça aussi c'est dans la convention

l'année incomplète et ses cp,

non ce n'est pas comme cela

ba non, il n'y a pas d'ambiguïté, c'est une mauvaise interpretation de certains ou certaines

il serai bon certainement de lire le droit commun et code de l'action social, meme la convention

et surmement pas un ram,(relais ce n'est pas une adminitration ) qui n'est là pour informer dans le droit ,et là je doute

@Utilisateur anonymeBonsoir
Je ne sais pas si vous avez reçu ma réponse?
Je vous disais merci pour la rapidité de votre réponse et concernant le congé, oui on le prend au même temps .
mais votre phrase concernant les fiche de paye à réctifier me démoralise.
1) C'est la première fois que j'emploi une assmat
2) Le contrat ( vu que j'étais ds une situation où je n'atais ni en mesure de réfléchir ni en bonne situation financière ) elle s'est chargé de l'établir en ma présence avec une autre assmat se disant au courant de toute la procédure
3)Actuellement je suis toujours dans une situation de précarité.
Ce n'est pas pour se lamenter, c'est juste la réalité des faits.
Conseillez moi ca je sens que je vais perdre la boule.

@lamouLamou

justement je voudrais savoir si dans le contrat il est fait mention des dates de vacances des 2 parties?

si le contrat mentionne le calcul de la mensualisation

@Utilisateur anonymeDans le contrat rien n'a était mentionné sur les dates de prise de congés et pour la mensulisation :
il modalité de garde:4jrs
horaires hebdo:9h30
heure 3:20
mois 476,27
c'est tout ce que j'ai pu trouver sur ce fameu contrat

@lamoudonc pas de cp de marqué du 1er juillet au 20 aout par exemple le tarif est en net ou brut??

en faisant 4*9.30*47semaines *3.20 /12 =466.24

ce qui fait qu'une mensu a été faite sur environ 48 semaines (je ne tombe même pas juste ) manque 4 semaines de regul

mais comment a été obtenu 476.27€ brut ou net

et c'est un truc de ouf

bonjour

il te doive tes jours tes heures conforme au contrat,