Partie commune Poulailler
Résolu
Bonjour,
J'habite dans un immeuble avec un petit jardin qui fait partie de partie commune. Un des locataires à trouver bon de s’approprie l'espace pour y installer un poulailler. Au début il ne contenait que deux/trois poulets.
Aujourd'hui c'est devenu une ferme ! des poulets, des coqs, des oies et des canards... En plus de ça, ce monsieur à trouver judicieux de laisse le maïs et autres nourritures dans la cage d'escalier qui est ouverte.
Tout ça sans l'accord de la copropriété !
Quelles sont les démarches à suivre pour lui faire enlever son poulailler et tous son bazar ?
Merci d'avance pour votre aide
J'habite dans un immeuble avec un petit jardin qui fait partie de partie commune. Un des locataires à trouver bon de s’approprie l'espace pour y installer un poulailler. Au début il ne contenait que deux/trois poulets.
Aujourd'hui c'est devenu une ferme ! des poulets, des coqs, des oies et des canards... En plus de ça, ce monsieur à trouver judicieux de laisse le maïs et autres nourritures dans la cage d'escalier qui est ouverte.
Tout ça sans l'accord de la copropriété !
Quelles sont les démarches à suivre pour lui faire enlever son poulailler et tous son bazar ?
Merci d'avance pour votre aide
5 réponses
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Bonjour,
Le locataire n'a pas le droit de s'approprier une partie commune à son usage exclusif.
Il faut immédiatement prévenir le bailleur. Et la nourriture va attirer les rats...-
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@LrzblUne lettre AR au BAILLEUR !
Oncle ou pas il a des devoirs.... et vous doit aussi la jouissance paisible de ce que vous lui louez. -
@Utilisateur anonymeMerci pour votre aide.
Il va envoyer une lettre AR et si rien ne bouge une plainte va être dépose. -
@LrzblMais non : une plainte c'est pour un délit ! Il n'y en a pas ici.
Une lettre RAR au bailleur pour mise en demeure de faire cesser cette occupation illicite par le locataire.
Le locataire risque la résiliation de son bail.
Le bailleur peut l'assigner au tribunal judiciaire.
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bonjour, Les entreprises de nettoyage font place nette dans les parties communes des copropriété lorsqu'elles font le ménage, donc tout ce qui traîne part à la poubelle systématiquement. Il suffirait que la personne qui fait le ménage fasse de même.
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Modérateurtonton ou pas si le coq(les) chante toute la journée, c'est une autre procédure.
d'ailleurs ils chantent ?
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L'autre procédure
1 coq d'environ 3 kg coupé en morceaux
1 bouteille de vin rouge corsé
250 g de lardons
250 g de champignon de Paris
1 oignon émincé
2 carottes coupées en rondelles
2 gousses d'ail
1 bouquet garni
1 cuillère à soupe de poivre
50 cl de fond de veau
5 cl de cognac
3 cuillères à soupe d'huile
1 cuillère à soupe de farine
Poivre
Sel
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bonjour
Prendre des photos et envoyer un mail explicatif au syndic.
Voir aussi ce qu'en pensent les autres copropriétaires.-
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@Utilisateur anonymebonjour "j'habite dans un immeuble.... un des locataires.....
souvent il y a un syndic, même si ce n'est pas dit. Donc à voir. -
Modérateur@marcPas de syndic si tout l'immeuble appartient à la même personne. J'ai eu deux appartement comme ça.
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@Pierrecastoron ne joue pas aux devinettes. Dans le cas présent peu importe. Le bailleur est responsable des agissements fautifs de son locataire. que ce soit en copropriété ou pas.
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@Utilisateur anonymePas de syndic.
Nous en avons parlé à chaque propriétaire d'appartement. Ils vont faire le nécessaire pour que le monsieur à qui appartient tout les bazars et le poulailler enlevé un maximum d'affaire des espaces communs. Si cela n'est pas fait nous persisterons auprès de nos propriétaires avec lettre AR et photos à l'appui jusqu'à obtention du nettoyage.
Merci à tous de votre aide !
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Modérateurbonjour
gonflé le gars !
je vous laisse de la lecture au cas ou faudrait forcer la main...
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
La législation juridique et financière évolue en permanence...