Partie commune Poulailler
Résolu
Lrzbl
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'habite dans un immeuble avec un petit jardin qui fait partie de partie commune. Un des locataires à trouver bon de s’approprie l'espace pour y installer un poulailler. Au début il ne contenait que deux/trois poulets.
Aujourd'hui c'est devenu une ferme ! des poulets, des coqs, des oies et des canards... En plus de ça, ce monsieur à trouver judicieux de laisse le maïs et autres nourritures dans la cage d'escalier qui est ouverte.
Tout ça sans l'accord de la copropriété !
Quelles sont les démarches à suivre pour lui faire enlever son poulailler et tous son bazar ?
Merci d'avance pour votre aide
J'habite dans un immeuble avec un petit jardin qui fait partie de partie commune. Un des locataires à trouver bon de s’approprie l'espace pour y installer un poulailler. Au début il ne contenait que deux/trois poulets.
Aujourd'hui c'est devenu une ferme ! des poulets, des coqs, des oies et des canards... En plus de ça, ce monsieur à trouver judicieux de laisse le maïs et autres nourritures dans la cage d'escalier qui est ouverte.
Tout ça sans l'accord de la copropriété !
Quelles sont les démarches à suivre pour lui faire enlever son poulailler et tous son bazar ?
Merci d'avance pour votre aide
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5 réponses
Bonjour,
Le locataire n'a pas le droit de s'approprier une partie commune à son usage exclusif.
Il faut immédiatement prévenir le bailleur. Et la nourriture va attirer les rats...
Le locataire n'a pas le droit de s'approprier une partie commune à son usage exclusif.
Il faut immédiatement prévenir le bailleur. Et la nourriture va attirer les rats...
bonjour
gonflé le gars !
je vous laisse de la lecture au cas ou faudrait forcer la main...
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
gonflé le gars !
je vous laisse de la lecture au cas ou faudrait forcer la main...
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
bonjour
Prendre des photos et envoyer un mail explicatif au syndic.
Voir aussi ce qu'en pensent les autres copropriétaires.
Prendre des photos et envoyer un mail explicatif au syndic.
Voir aussi ce qu'en pensent les autres copropriétaires.
Pas de syndic.
Nous en avons parlé à chaque propriétaire d'appartement. Ils vont faire le nécessaire pour que le monsieur à qui appartient tout les bazars et le poulailler enlevé un maximum d'affaire des espaces communs. Si cela n'est pas fait nous persisterons auprès de nos propriétaires avec lettre AR et photos à l'appui jusqu'à obtention du nettoyage.
Merci à tous de votre aide !
Nous en avons parlé à chaque propriétaire d'appartement. Ils vont faire le nécessaire pour que le monsieur à qui appartient tout les bazars et le poulailler enlevé un maximum d'affaire des espaces communs. Si cela n'est pas fait nous persisterons auprès de nos propriétaires avec lettre AR et photos à l'appui jusqu'à obtention du nettoyage.
Merci à tous de votre aide !
tonton ou pas si le coq(les) chante toute la journée, c'est une autre procédure.
d'ailleurs ils chantent ?
d'ailleurs ils chantent ?
L'autre procédure
1 coq d'environ 3 kg coupé en morceaux
1 bouteille de vin rouge corsé
250 g de lardons
250 g de champignon de Paris
1 oignon émincé
2 carottes coupées en rondelles
2 gousses d'ail
1 bouquet garni
1 cuillère à soupe de poivre
50 cl de fond de veau
5 cl de cognac
3 cuillères à soupe d'huile
1 cuillère à soupe de farine
Poivre
Sel
1 coq d'environ 3 kg coupé en morceaux
1 bouteille de vin rouge corsé
250 g de lardons
250 g de champignon de Paris
1 oignon émincé
2 carottes coupées en rondelles
2 gousses d'ail
1 bouquet garni
1 cuillère à soupe de poivre
50 cl de fond de veau
5 cl de cognac
3 cuillères à soupe d'huile
1 cuillère à soupe de farine
Poivre
Sel
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Après avoir prévenus plusieurs fois le locataire que pouvons nous faire de plus ? Une lettre AR, un huissier ?
Oncle ou pas il a des devoirs.... et vous doit aussi la jouissance paisible de ce que vous lui louez.
Il va envoyer une lettre AR et si rien ne bouge une plainte va être dépose.
Une lettre RAR au bailleur pour mise en demeure de faire cesser cette occupation illicite par le locataire.
Le locataire risque la résiliation de son bail.
Le bailleur peut l'assigner au tribunal judiciaire.