Sujet Précédent Sujet Suivant

Partie commune Poulailler

Résolu
Lrzbl - 22 sept. 2020 à 10:51
Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 - 23 sept. 2020 à 12:01
Bonjour,

J'habite dans un immeuble avec un petit jardin qui fait partie de partie commune. Un des locataires à trouver bon de s’approprie l'espace pour y installer un poulailler. Au début il ne contenait que deux/trois poulets.

Aujourd'hui c'est devenu une ferme ! des poulets, des coqs, des oies et des canards... En plus de ça, ce monsieur à trouver judicieux de laisse le maïs et autres nourritures dans la cage d'escalier qui est ouverte.

Tout ça sans l'accord de la copropriété !

Quelles sont les démarches à suivre pour lui faire enlever son poulailler et tous son bazar ?

Merci d'avance pour votre aide

5 réponses

Réponse 1 / 5
Utilisateur anonyme
22 sept. 2020 à 10:56
Bonjour,
Le locataire n'a pas le droit de s'approprier une partie commune à son usage exclusif.
Il faut immédiatement prévenir le bailleur. Et la nourriture va attirer les rats...
2
Lrzbl
22 sept. 2020 à 11:04
Le bailleur est mon oncle. Il est déjà passé plusieurs fois mais rien y fait !
Après avoir prévenus plusieurs fois le locataire que pouvons nous faire de plus ? Une lettre AR, un huissier ?
0
Utilisateur anonyme > Lrzbl
22 sept. 2020 à 11:08
Une lettre AR au BAILLEUR !
Oncle ou pas il a des devoirs.... et vous doit aussi la jouissance paisible de ce que vous lui louez.
0
Lrzbl > Utilisateur anonyme
Modifié le 22 sept. 2020 à 11:40
Merci pour votre aide.
Il va envoyer une lettre AR et si rien ne bouge une plainte va être dépose.
0
Utilisateur anonyme > Lrzbl
22 sept. 2020 à 11:58
Mais non : une plainte c'est pour un délit ! Il n'y en a pas ici.
Une lettre RAR au bailleur pour mise en demeure de faire cesser cette occupation illicite par le locataire.
Le locataire risque la résiliation de son bail.
Le bailleur peut l'assigner au tribunal judiciaire.
0
Réponse 2 / 5
xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 038
22 sept. 2020 à 11:05
bonjour
gonflé le gars !
je vous laisse de la lecture au cas ou faudrait forcer la main...
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
0
Lrzbl
22 sept. 2020 à 11:40
Merci
0
Réponse 3 / 5
marc
22 sept. 2020 à 11:51
bonjour

Prendre des photos et envoyer un mail explicatif au syndic.
Voir aussi ce qu'en pensent les autres copropriétaires.
0
Utilisateur anonyme
22 sept. 2020 à 11:58
qui a dit qu'il y a un syndic ?
0
marc > Utilisateur anonyme
22 sept. 2020 à 21:56
bonjour "j'habite dans un immeuble.... un des locataires.....
souvent il y a un syndic, même si ce n'est pas dit. Donc à voir.
0
Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 530 > marc
22 sept. 2020 à 21:59
Pas de syndic si tout l'immeuble appartient à la même personne. J'ai eu deux appartement comme ça.
0
Utilisateur anonyme > Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024
22 sept. 2020 à 22:36
on ne joue pas aux devinettes. Dans le cas présent peu importe. Le bailleur est responsable des agissements fautifs de son locataire. que ce soit en copropriété ou pas.
0
Lrzbl > Utilisateur anonyme
23 sept. 2020 à 09:06
Pas de syndic.
Nous en avons parlé à chaque propriétaire d'appartement. Ils vont faire le nécessaire pour que le monsieur à qui appartient tout les bazars et le poulailler enlevé un maximum d'affaire des espaces communs. Si cela n'est pas fait nous persisterons auprès de nos propriétaires avec lettre AR et photos à l'appui jusqu'à obtention du nettoyage.

Merci à tous de votre aide !
0
Réponse 4 / 5
xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 038
22 sept. 2020 à 20:42
tonton ou pas si le coq(les) chante toute la journée, c'est une autre procédure.
d'ailleurs ils chantent ?
0
oui
22 sept. 2020 à 21:04
L'autre procédure

1 coq d'environ 3 kg coupé en morceaux
1 bouteille de vin rouge corsé
250 g de lardons
250 g de champignon de Paris
1 oignon émincé
2 carottes coupées en rondelles
2 gousses d'ail
1 bouquet garni
1 cuillère à soupe de poivre
50 cl de fond de veau
5 cl de cognac
3 cuillères à soupe d'huile
1 cuillère à soupe de farine
Poivre
Sel
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Réponse 5 / 5
marc
23 sept. 2020 à 08:16
bonjour, Les entreprises de nettoyage font place nette dans les parties communes des copropriété lorsqu'elles font le ménage, donc tout ce qui traîne part à la poubelle systématiquement. Il suffirait que la personne qui fait le ménage fasse de même.
0
Pierrecastor Messages postés 41473 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 530
23 sept. 2020 à 12:01
Qu'il mette des êtres vivants à la poubelle ? En voila une belle idée. :-|
0

Discussions similaires

Distance d'un poulailler
Nell -
BmV -

20 réponses
Compteur pour les parties communes : vraiment obligatoire ?
femmederochas -
Charly -

11 réponses
Propriété des tuyaux d'arrivée d'eau
PP51 -
PP51 -

3 réponses
A qui appartient le conduit de cheminée
Loing -
Paris... -

5 réponses
poulailler adossé à la mitoyenneté
Dominyque -
xplom -

2 réponses