Proximité chevaux et stockage fumier de cheval à environ 10 m de mon habitation

Résolu
Jacotte -  
Bonjour,
Notre voisin possède 2 chevaux. L'ouverture de son écurie donne sur notre maison et le fumier est stocké dans une remorque à à peine 10 m de notre maison qu'il évacue lorsque celle ci est pleine. Nous souffrons en permanence des odeurs même dans la maison lorsque les fenêtres sont ouvertes.

5 réponses

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  1.  BmV Modérateur
    Et sinon, il existe des textes, notamment les règlements sanitaires départementaux.

    Un peu de lecture :
    ► http://www.cheval-fumier.com/fr/stockage-reglementation.html
    ► http://www.ucal.coop/reglementation/stockage-permanent-fumier-lisier/
    ► https://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2016/11/DIFF-Webconf-PDO-R%C3%A8glesvalo_fumier.pdf

    Ces textes concernent les prescriptions à observer pour la protection de l'environnement et sont toujours relatifs à des stockages permanents, ne sont donc pas applicables pour un stockage sur remorque, forcément temporaire.

    Il reste le relationnel ....
    1. Utilisateur anonyme
      Rappelez vous du coq Maurice ...
      1. cristali
        bonjour, ben , il est mort récemment le... maurice !
      2. Utilisateur anonyme
        @cristaliOui RIP. Mais la jurisprudence existe toujours !
      3. Veronique
        J'adore le chant des coqs, les chants des merles, les hennissements des chevaux et ânes….la nature ! La législation devrait protéger la vie des animaux aussi ! les mares ne devraient plus être comblées, non plus……L'écologie sera bientôt légitime !
      4. hyppolytelegrand
        @VeroniqueTout a fait. Et le bon sens prevaut souvent , surtout dans ce domaine des bruits ou odeurs naturelles. Apres le dialogue pourrait résoudre cet inconvénient.
    2. Veronique
      Bonjour,
      Je pense que demander conseil à la mairie ( en charge de l' urbanisme, du cadastre) saurait vous renseigner .
      Une médiation amicale pourrait prévoir un déplacement ou autre modalité pour ne plus subir ces odeurs.

      Bonne médiation.
      1. BmV Modérateur
        " Je pense que demander conseil " : bonne idée que la médiation improvisée de la mairie..

        Encore faudra-t-il demander et pas juste raconter ....

        Sans oublier que le maire n'a aucun pouvoir ni aucune autorité en matière de litige civil entre personnes privées....
      3. BmV Modérateur
        @VeroBen ... bonne idée que la médiation improvisée de la mairie..
      4. hyppolytelegrand
        @BmVIl a pourtant un pouvoir de police dans certaines situations, y compris en matière de troubles du voisinage. Mais il est vrai que le nôtre, par ex, ne sen mêle pas et il a bien raison.
    3. Jacotte
      Votre réponse ironique me fait comprendre que ce forum est complètement inutile sinon à occuper des personnes qui ne savent pas quoi faire !!!
      1. BmV Modérateur
        ¿

        Vraiment ?
        Qu'est ce qui vous faire dire ça, en toute logique ?
        Ne nous dites pas que ça fait plus de vingt ans (!) que vous animons ce site pour des prunes ?
        Si ?

        &nbsp &nbsp &nbsp &nbsp &nbsp &nbsp
      2. gitane2229
        Bonjour.

        Dans votre exposé, il n'y a pas de question, d'où le commentaire de BmV...

        Pour en savoir davantage sur le sujet, voir au-dessous de votre question (domaine similaire).
    5. BmV Modérateur
      Ah bon ?
      Merci de nous avoir fait part de cette information sur votre cadre de vie ; c'est en effet très intéressant.

      Bonne journée.

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