Distance entre un cheval et une habitation
coucou08
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Modifié le 5 mars 2022 à 16:13
BmV Messages postés 91479 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 - 5 mars 2022 à 16:07
BmV Messages postés 91479 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 - 5 mars 2022 à 16:07
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BmV
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5 mars 2022 à 16:07
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A priori aucun, sauf à parler avec lui.
Il est chez lui, il a apparemment respecté les distances légales imposées par les textes, on ne peut rien lui reprocher.
Ou alors il faudrait faire réaliser une expertise par les services d’hygiène et/ou de l’agriculture pour prouver que cette situation vous cause un préjudice certain et direct.
Il est chez lui, il a apparemment respecté les distances légales imposées par les textes, on ne peut rien lui reprocher.
Ou alors il faudrait faire réaliser une expertise par les services d’hygiène et/ou de l’agriculture pour prouver que cette situation vous cause un préjudice certain et direct.
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