Chemin privé
Bonjour,
Je posséde un chemin privée que je n'ai pas pu fermer aussi un bon nombre de promeneur divers et varié emprunte mon chemin plutot que la voie communale attenante.
Existe il des réglementations qui limite les informations et/ou chaines?
Merci d'avance de vos éclaircissement
Je posséde un chemin privée que je n'ai pas pu fermer aussi un bon nombre de promeneur divers et varié emprunte mon chemin plutot que la voie communale attenante.
Existe il des réglementations qui limite les informations et/ou chaines?
Merci d'avance de vos éclaircissement
3 réponses
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comme Paulin : le chemin est privé, donc pancarte (juste pour information) et tout moyen physique à votre convenance pour fermer le passage !
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bonjour : Déjà, il faut mettre un panneau bien visible : "chemin privé, strictement réservé à l'usage des riverains"
Etes vous seul pour l'usage de ce chemin ???
Si oui, mettez au moins une chaine ou un portail...