Chemin privé
oliv.sev
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ac 3 Messages postés 7418 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
ac 3 Messages postés 7418 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je posséde un chemin privée que je n'ai pas pu fermer aussi un bon nombre de promeneur divers et varié emprunte mon chemin plutot que la voie communale attenante.
Existe il des réglementations qui limite les informations et/ou chaines?
Merci d'avance de vos éclaircissement
Je posséde un chemin privée que je n'ai pas pu fermer aussi un bon nombre de promeneur divers et varié emprunte mon chemin plutot que la voie communale attenante.
Existe il des réglementations qui limite les informations et/ou chaines?
Merci d'avance de vos éclaircissement
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3 réponses
bonjour : Déjà, il faut mettre un panneau bien visible : "chemin privé, strictement réservé à l'usage des riverains"
Etes vous seul pour l'usage de ce chemin ???
Si oui, mettez au moins une chaine ou un portail...
Etes vous seul pour l'usage de ce chemin ???
Si oui, mettez au moins une chaine ou un portail...
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