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Chemin privé

oliv.sev - 7 août 2009 à 21:12
ac 3 Messages postés 7058 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 - 8 août 2009 à 08:01
Bonjour,

Je posséde un chemin privée que je n'ai pas pu fermer aussi un bon nombre de promeneur divers et varié emprunte mon chemin plutot que la voie communale attenante.
Existe il des réglementations qui limite les informations et/ou chaines?

Merci d'avance de vos éclaircissement

3 réponses

Réponse 1 / 3
Paulin
7 août 2009 à 21:33
bonjour : Déjà, il faut mettre un panneau bien visible : "chemin privé, strictement réservé à l'usage des riverains"

Etes vous seul pour l'usage de ce chemin ???

Si oui, mettez au moins une chaine ou un portail...
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Réponse 2 / 3
Augustin
8 août 2009 à 00:26
comme Paulin : le chemin est privé, donc pancarte (juste pour information) et tout moyen physique à votre convenance pour fermer le passage !
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Réponse 3 / 3
ac 3 Messages postés 7058 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 959
8 août 2009 à 08:01
Exemple
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