Salaire maladie IJSS sans subrogation Syntec Cadre 2+ans
kang74 Messages postés 7621 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis en arre maladie depuis le 9 avril. Convention Syntec donne 100% maintien de salaire net pendant 90 jrs (j'en ai utilisé 2 en 2024) puis prevoyance à 85% du salaire net (inclant IJSS).
Je touche moi meme les IJSS donc je sus en NONsubrogation. Je suis en TPE, e premier employé et j'ai de ros doutes sur les feuilles de paie depuis mon arret maladie, notamment comment sont traitees les IJSS et le maintien de salaire.
J'ai fait remarqué en juillet que la paye n'etait pas equivalente au reel mais avait été lisée, d'où le rappel de salaire en aout.
1. Les IJSS doivent elles etre deduites de mon brut quand l'absence pour maladie est deja deduite? (les bulletins avant juillet et celui d aout ne se ressemblent pas sur la structure)
2. Comment puis je savoir combien la prevoyance me verse par jour? (pour le moment elle verse a l employeur et je ne peux pas verifier les montants d'aout puisqu'on ne sait meme pas la periode remboursée)
Merci de m'éclairer car le licenciement est effectif dans quelques jours et je dois savoir pour le solde de tout compte si les feuilles de paie sont erronées. J'ai cru comprendre que si c est le cas, il devra y avoir une actualisation dans le DSN.
J'ai mis les bulletins d'avril à aout en photos ci dessous (pour le calcul du brut)
Je vous remercie par avance si vous pouvez m eclairer sur les differents points cidessus car j'ai le cerveau un peu en compote (d'où l'arret maladie) pour eclaircir ces questions.
2 réponses
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Bonjour
Une fiche de paie ne se vérifie pas avec un petit bout .
On part de votre rémunération habituelle brute et on y déduit vos absences .
Il faut aussi le montant d'une IJSS brute puisque les IJSS sont comptabilisées en calendaires ( vous recevez 31 IJSS en Juillet, 28 en Février) ce qui mathématiquement influe sur le calcul du maintien .
Pour cette période de 88 jours vous percevez 100% du brut - les IJSS brutes en calendaires sans pour autant dépasser votre rémunération nette : d'ou une garantie du net en négatif .
Pour la prévoyance , vous n'avez pas à vous enquérir de ce que l'employeur perçoit mais de vérifier qu ce que l'employeur vous donne est conforme à la notice de garantie que vous devriez avoir .
La CCN prévoit la couverture de 80% d'un salaire de référence moyen brut calculé sur les sommes perçues à ce titre sur les 12 derniers mois , auquel, là aussi on déduit les IJSS brutes .
Pour éviter les erreurs , vous devez transmettre les décomptes .
NB : y a deux fois Juillet et et pas Aout .
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Merci de votre feedback, je n'ai partagé le calcul du brut ar je pense qu'il y a deja des erreurs la dessus.
Je ne comprends pas s'il faut une ligne IJSS en deduction si je recois moi meme les IJSS. J'a vu des exemple de fiche de paie où ils font la difference Revenu Brut et Revenu Brut social pour informer que les IJSS ont été payées directement à l employé.
Pour ce qui est de a prevoyance, je ne peux pas vérifier puisque l'employeur ne donne pas la date couvrant la ligne de prevoyance. Mon contrat est à 85%. Clairement je n'ai pas recu en aout et aussi en juillet 85% car la prevoyance s'est mise en marche mi aout.
désolée pour l'erreur de copie d ecran, Voici la feuille d'août et celle de juillet. (Dites moi si une autre complète est nécessaire)
On ne peut pas calculer le complément de salaire si on n'enlève pas les IJSS : je vous ai répondu en vous expliquant cela .
Si vous étiez subrogé les IJSS apparaitraient en plus ,en bas de la fiche de paie .
La prévoyance est versée APRES la période du maintien de salaire .
Cela ne se cumule pas ...
Et ce n'est pas sur la base de votre rémunération habituelle mais sur la moyenne des salaires perçus sur 12 mois : en cas d'absence, cela diminue donc la rémunération .
Vous parlez de licenciement : quel type ?
Pour savoir la période ou débute la prévoyance , il suffit de savoir quand a eu lieu le dernier jour du maintien de salaire .
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Bonjour,
Si la question est de savoir si vous êtes correctement payé, alors vous remarquerez qu'il y a une ligne "ajustement du net".
Cela signifie que peu importe les autres montants indiqués, alors le montant total au final sera toujours le même. Le bulletin est calculé à l'envers d'abord, on détermine le montant à payer, puis ensuite on détermine les cotisations et brut correspondant.
Donc, qu'un montant IJSS soit bon ou non, le montant final est toujours bon puisqu'avec la méthode d'ajustement ce montant est en réalité le montant initial.
CB
La législation juridique et financière évolue en permanence...