Verification d'un plan d'un geomètre
BmV Messages postés 43427 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je possède un ancien plan réalisé en 1969 par un géomètre-expert.
Ce plan concerne la limite entre ma propriété et celle de mon voisin.
Sur le plan, la maison du voisin est représentée en zone hachurée.
Le long de cette zone, il y a plusieurs mesures, notamment 1,90 m et 2,07 m.
Je ne comprends pas bien à quoi correspondent ces valeurs :
- est-ce la distance entre la maison du voisin et la limite de propriété ?
- ou bien la distance entre deux points de la limite ?
Mon objectif est de savoir où passe exactement la limite entre nos deux terrains, car il y a actuellement une clôture et je voudrais vérifier si elle est bien positionnée.
Je joins le plan du géomètre.
Merci d’avance pour vos éclaircissements.
3 réponses
C'est hachuré sur toute la longueur, donc la maison fait, selon vos dires, toute la longueur.
Mais du coup, on voit mal une clôture posée le long d'un mur....
Les dimensions indiquées sont la largeur de l'allée à chaque bout...
Un bon début pour vos vérifications serait de retrouver les deux bornes situées à chaque bout de la longueur du côté sud donné à 14,55 m.
En B c'est ma maison, la maison du voisin est en hachuré. J'ai surligner les deux valeurs. c'est la largeur de la bande de terrain qui sépare mon jardin de 8.46 mètres de long et le mur de mon voisin. Seulement aucunes bornes, je me demande si sur le plan les 2.07 c'est pas autres choses comme cotes. C'est particulier car j'ai 1 fenêtre de cave C et D et ma fenêtre de cuisine A et B qui ont servitudes de vue sur cette bande de terrain.
Les 2,07 pourraient éventuellement s'appliquer à la vue oblique de C, encore qu'il est plutôt rare que des PV d'arpentage s'attardent sur ces aspects civils.
Mais en tous cas, le 1,90 ne s'applique visiblement qu'à la distance entre le bâti M et la limite de votre jardin.
Une fois encore, un bon début serait de retrouver les deux bornes situées à chaque bout de la longueur du côté sud donné à 14,55 m (petits ronds avec deux petites flèches).
Pour le reste, et vu la multiplication des indications diverses sur ce plan, il semble pertinent de demander conseil à un autre géomètre, les signes conventionnels en la matière ayant pu évoluer dans ce domaine au fil des 57 dernières années...
Le mieux est bien sûr de s'adresser au successeur de M. Lerouge.
La législation juridique et financière évolue en permanence...