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Modification du lit d'un ruisseau

juju -  
 Rambotte -

Bonjour,

Mon terrain et séparé de celui de mon voisin par un ruisseau or suite à de nombreuses crues le lit du ruisseau à bougé j'aimerai savoir ou se trouve la limite

1 réponse

Réponse 1 / 1
Isadore Messages postés 2606 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 372
 

Bonjour,

Il faut se référer aux bornes. S'il n'y en a pas ou si elles ont disparu, il faut vous adresser à un géomètre expert. 

La modification du lit d'un cours d'eau est sans incidence sur la limite entre vos terrains.
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Rambotte
 

Pour les cours d'eau, voire 556 et suivants, il y a la notion d'alluvion qui profite au riverain, mais en cas de modification lente. Reste à voir si "cours d'eau" est générique et s'applique aux "ruisseaux".

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