Division d’un appartement

chantbrive Messages postés 14 Statut Membre -
djivi38 Messages postés 54320 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 20 mai 2025 à 14:43

Bonjour ,

J’achète un appartement de 100m2 faisant partie d’une copropriété de 5 ou 6 lots avec 4 propriétaires différents .
il y a bien sûr un syndic .
Puis je diviser cet appartement en 2 plus petits ?
Je sais que j’ai une autorisation de trvx à demander mais est ce que le syndic ou la copropriété peuvent s’opposer à cette division ?
Je précise que je ne touche pas à la structure de l’immeuble.
Est ce que la réponse peut changer d’un syndic ou d’une copropriété à l’autre ?

Est il nécessaire de provoquer une AG pour avertir de ce projet ?

Merci pour vos retours , bien cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
djivi38 Messages postés 54320 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 16 445

bonjour,

"2 appartements" : donc, sur ces 100m², 2 salles de bains, 2 WC et 2 coins cuisine... et 2 entrées indépendantes... le tout, "sans toucher à la structure"... ????

cdt.
1
1. chantbrive Messages postés 14 Statut Membre
  
  Bonjour, les 2 entrées seraient crées à partir d’un vaste hall , une fois dans l’appartement. Et la redistribution des pièces est possible avec un architecte d’intérieur . Ma question ne portait pas sur ces sujets ….merci
  
  0
  1. kang74 Messages postés 7561 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 3 867 > chantbrive Messages postés 14 Statut Membre
    
    Bonjour
    
    Ce n'est pas un architecte d’intérieur qui s'occupe d'adapter les logements aux normes électriques et de raccorder les canalisations pour faire des arrivées et des évacuations aux normes .
    
    Donc si, cela rejoint bien le sujet, puisqu'il ne s'agit pas juste de de changer les murs de place ...
    
    1
  2. djivi38 Messages postés 54320 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 16 445 > kang74 Messages postés 7561 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention
    
    Merci kang :-))
    
    PS : et encore je n'ai pas parlé des VMC par logement, si petit soit-il... (obligatoire dans les pièces d'eau et les cuisines) ni d'un possible problème pièce(s) aveugle(s)...........................
    
    0
Réponse 2 / 2
Gayomi Messages postés 20853 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 11 653

Avez-vous vérifié s'il existe une clause qui traite de ce sujet dans le règlement de copropriété ?
0
1. chantbrive Messages postés 14 Statut Membre
  
  Bonjour, merci pour cette information. Non cela n’a pas été vérifié. C’est en effet une précision utile et nous allons vérifier le règlement de copropriété.
  
  0
  1. Gayomi Messages postés 20853 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 11 653 > chantbrive Messages postés 14 Statut Membre
    
    Oui, car sauf indication particulière dans le RDC, un copropriétaire peut diviser un logement.
    
    Il n'empêche qu'il faudra des résolutions en AG pour la création d'une porte palière (= modification des parties communes) , la modification de l'EDD (avec un géomètre-expert + notaire pour les tantièmes) etc.
    
    2
  2. chantbrive Messages postés 14 Statut Membre > Gayomi Messages postés 20853 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention
    
    Bonjour et merci pour votre retour. La division en 2 appartements se feraient après le franchissement de la porte d’entrée de l’appartement. Pas de modification des parties communes.
    
    0

Division d’un appartement

2 réponses

Discussions similaires

Newsletters