Frais de notaire suite à une division parcellaire
starwage83
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kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous sommes en négociation pour un terrain de 1600 m² ma question est la suivante :
- Le propriétaire de se terrain à sa résidence principale sur celui-ci, il veut vendre en deux lots, soit un terrain de 900m² et l'autre de 700m², pour se faire il doit faire une division parcellaire, une fois sa division acceptée, quels seront les frais de notaire pour sa parcelle 1 et quels frais pour sa parcelle 2?
Est ce que les deux parcelles seront soumis au même pourcentage? Est ce que l'une sera sa résidence principale et du coup la parcelle N°2 sera considéré comme une résidence secondaire?
Merci d'avance pour votre aide.
Nous sommes en négociation pour un terrain de 1600 m² ma question est la suivante :
- Le propriétaire de se terrain à sa résidence principale sur celui-ci, il veut vendre en deux lots, soit un terrain de 900m² et l'autre de 700m², pour se faire il doit faire une division parcellaire, une fois sa division acceptée, quels seront les frais de notaire pour sa parcelle 1 et quels frais pour sa parcelle 2?
Est ce que les deux parcelles seront soumis au même pourcentage? Est ce que l'une sera sa résidence principale et du coup la parcelle N°2 sera considéré comme une résidence secondaire?
Merci d'avance pour votre aide.
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