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Tantièmes de chauffe

MR_1824 Messages postés 12 Statut Membre -  
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -

Bonjour ! comment sont calculés les tantièmes de chauffe par appartements  (pour la partie commune de 30% du total qui est  divisée entre les copropriétaires) ? Est-ce que quelqu'un connait les critères de répartition, vu que nous avons perdu le détail de calcul dans notre copro. Merci

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Réponse 1 / 2
djivi38 Messages postés 64815 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 061
 

bonjour,

comme vous le dites, les % du tronc commun sont répartis par copropriétaires et le restant est réparti selon les tantièmes (surfaces) de chaque logement... ou, s'il y a des compteurs individuels, selon les chiffres indiqués par rapport aux relevés précédents.

cdt.
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Réponse 2 / 2
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 581
 

Voir aussi :

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-9188991-cles-de-repartition-des-frais-de-chauffage-collectif-par-app#dernier
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