Non-conformité fosse septique

anaistrv - 16 juin 2023 à 20:44
djivi38 Messages postés 51914 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Non membre Dernière intervention 4 octobre 2024 - 16 juin 2023 à 22:39

Bonjour,

Je suis sur l'achat d'une maison ayant une fosse septique de 3000L (3m3), cependant celle-ci s'avère être non-conforme. L'actuel propriétaire me propose un devis afin de la remettre aux normes de 9480€ TTC !!!!

Etant mon premier achat je me dois de me renseigner sur ce mode d'évacuation des eaux-usées ayant connu que le tout-à-l'égou.

D'après le rapport, il manquerait:

  • Ventilations primaire + secondaire 
  • Pré filtre
  • Bac à graisses 
  • Regard de répartition
  • Système de traitement
  • Regard de contrôle

Mes questions sont donc les suivantes: 

  1. Tout ces manquements ne sont-ils pas obligatoires lors de la création d'une fosse septique?
  2. N'aurait-il pas du les faire avant? 
  3. D'après vos connaissances, combien cela peut-il coûter ?

Je me demande si c'est travaux n'étaient pas obligatoire avant et négligé par l'ancien propriétaire, ce qui voudrait dire qu'il ne les a pas fait et qu'il serait dans l'obligation de les faire avant son départ?

Je vous remercie du temps que vous m'accorderais.

A.T

1 réponse

djivi38 Messages postés 51914 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Non membre Dernière intervention 4 octobre 2024 15 362
16 juin 2023 à 22:07

bonjour,

je ne vais pas vous répondre sur le côté technique, ce n'est pas mon domaine... mais je voudrais juste vous dire qu'il serait préférable que VOUS fassiez faire au moins 2 devis par des pros de VOTRE choix, avec bien sûr une entente amiable avec les propriétaires actuels pour les jours et heures de rendez-vous.

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cdt.


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Je vous remercie de votre réponse.

Cordialement

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djivi38 Messages postés 51914 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Non membre Dernière intervention 4 octobre 2024 15 362 > anaistrv
16 juin 2023 à 22:39

Vous êtes vraiment sûr de vouloir cette maison-là ???

Lire ce lien (qui date de 2020) entre autres sur le Net :

https://www.assainissementavenue.com/reglementation-assainissement/fosse-septique-reglementation-cas-vente/

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  • SI vous achetez, le montant du devis sera-t-il déduit du prix de vente OU le propriétaire actuel se propose de faire les travaux (avant la vente OU dans le délai de 1 an à partir de la vente) ?
  • Étudiez le problème avec VOTRE propre notaire (différent de celui du vendeur) --> ça ne vous coûtera pas plus cher, les 2 notaires se partageant les émoluments de la vente.

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